Centrale des marchés
Fournitures électriques SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Région Midi Pyrénnées, à l'attention de M. MALVY Martin, 22, boule...
Région Midi-Pyrénées
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Fournitures électriques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796630

Date de clôture estimée : 19/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/12/15)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Région Midi Pyrénnées, à l'attention de M. MALVY Martin, 22, boulevard du Maréchal Juin, F - 31406 Toulouse, Tél : +33 5 61 33 55 83, Email : [email protected]
Code d'identification national : FR62
Adresse(s) internet
 :
Adresse générale du pouvoir d'adjudicateur : http://www.midipyrenees.fr
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.midipyrenees.fr/marches-publics
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
 : Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
 : Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
 :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures
Achat
Code NUTS : FR62
II.1.3) L'avis implique
 : la mise en place d'un accord cadre
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre
 : Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Affaire 15s0332 - fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour les Equipes territorialisées régionales
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 31680000
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP)
 : Oui
II.1.8) Division en lots
 : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération
 :
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale
 : Marché à bons de commande pour les 12 ETR de Midi-Pyrénées en fournitures électriques
II.2.2) Informations sur les options
Options : Oui
Description de ces options : Des options au sens de la Directive communautaire
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois (à compter de la date d'attribution du contrat)
Informations sur les lots
Lot N°1
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Tarbes
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°2
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Figeac
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°3
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Montauban
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°4
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr d'auch
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°5
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr d'albi
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°6
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Rodez
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°7
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Muret
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans :18 000 euro(s) ht
Lot N°8
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Pamiers
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans : 18 000 euro(s) ht
Lot N°9
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Saint-Gaudens
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : Montant maximum pour 3 ans : 18 000 euro(s) ht
Lot N°10
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Castres
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans : 18 000 euro(s) ht
Lot N°11
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Cahors
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans : 18 000 euro(s) ht
Lot N°12
Intitulé :
1) Description succincte : Fourniture de matériel, de composants, de consommables électriques et de petits outillages pour l'électricien pour l'etr de Toulouse
2) Classification CPV : 31680000
3) Quantité ou étendue
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots : montant maximum pour 3 ans : 54 000 euro(s) ht
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés
 : Aucune avance de prévue
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
 : Délai de paiement de 30 jours. Financement sur les ressources propres de la collectivité
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
 : Groupement solidaire
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières
 : Non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
 :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au Dc2
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au Dc2
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au Dc2
III.2.4) Marchés réservés : Non
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
 : Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer
 :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue
 :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution
 : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération :
1. Valeur techique de l'offre appréciée à partir du mémoire technique : 50
2. Prix : 40
3. Performance en matière de protection de l'environnement : 10
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée
 :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
 : 15S0332
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19/01/2016 à 12 h 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
 : Français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres
 :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui
Les séances ne sont pas publiques
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
 :
VI.3) Autres informations
 : Dce téléchargeable: http://midipyrenees.fr/marchespublics. Ou retiré à [email protected] , region midi-pyrenees, daj - service des Marchés Publics, Hôtel de Région, 22, boulevard du Maréchal Juin, 31406 TOULOUSE Cedex 9, Tél : 05 61 33 55 83, 4ème étage - dAJ - porte 434, Transmission des offres selon modalités du Règlement de Consultation. A titre indicatif, la notification est prévue pour le mois de mars 2016.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
 : Tribunal admininstratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse, . Tél : +33 5 62 73 57 57. E-mail : [email protected] Fax : +33 5 62 73 57 40. URL : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Introduction des recours
 :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Selon les dispositions du CDJA: - référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution. -recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet - recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 04 décembre 2015
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