Centrale des marchés
requalification 2019 de la rn2lot no1: travauxlot no2: fourniture de gnt 0/20lot no3: transport de gnt Requalification 2019 de la RN2Lot no1: TravauxLot no2: Fourniture de GNT 0/20Lot no3: Transport de GNTTF: du PR124+470 au PR126+732 de la RN2TO1: du PR112+080 a PR113+720 de la RN2 du PR115+060 au ...
DEAL de Guyane 97306CAyenne marches-publics.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr
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Requalification 2019 de la rn2lot no1: travauxlot no2: fourniture de gnt 0/20lot no3: transport de gnt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4948729

Date de clôture estimée : 05/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/10/19)
19-130857
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 973
Annonce No 19-130857
Travaux
Fournitures
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEAL de Guyane.
 Correspondant : m Raynald Vallée, 01 rue du PORT Cs76003 97306 Cayenne, courriel : marches-publics.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr adresse internet : http://www.guyane.developpement-durable.gouv.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement, Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : requalification 2019 de la Rn2 Lot no1: Travaux Lot no2: Fourniture de GNT 0/20 Lot no3: Transport de gnt tf: du Pr124+470 au Pr126+732 de la Rn2 To1: du Pr112+080 a Pr113+720 de la Rn2 du Pr115+060 au Pr115+500 de la Rn2 To2: du Pr117+090 au Pr119+020 de la Rn2 du Pr126+722 au Pr127+600 de la Rn2.
Type de marché de travaux :  exécution.
Type de marché de fournitures :  achat.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 45233139
Objets supplémentaires : 14212210
60100000.
Lieu d'exécution : tf: du Pr124+470 au Pr126+732 de la Rn2 To1: du Pr112+080 a Pr113+720 de la Rn2 du Pr115+060 au Pr115+500 de la Rn2 To2: du Pr117+090 au Pr119+020 de la Rn2 du Pr126+722 au Pr127+600 de la Rn2, 97390 Régina.
Code NUTS : FR.

Caractéristiques principales : 

7km de renforcement de chaussée répartis sur 3 tranches de travaux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 28500t de GNT total.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : * Origine du financement : ___ ;
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ;
* Les prix seront révisables ;
* Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde ;
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours ;.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu :
- soit avec un entrepreneur unique ;
- soit avec des entrepreneurs groupés conjoints ou des entrepreneurs groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : * Il sera fait application de l'article L.2112-2 du CCP, les conditions particulières concernant les clauses environnementales seront précisées dans le Règlement de la Consultation ;
* En application des dispositions de l'article L.2112-2 du CCP, l'exécution du/des lot(s) no 1 comporte une clause sociale obligatoire visant à l'insertion par l'activité économique des personnes éloignées de l'emploi ;.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : si le candidat utilise le DUME :
* Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 en complétant le DUME rédigé en français avec :

Si le candidat n'utilise pas le DUME :
* Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ;
* La forme juridique du candidat ;
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;
* Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée ;
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus;
* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus;.
Capacité économique et financière - références requises : si le candidat utilise le DUME :
* Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 en complétant le DUME rédigé en français avec :

Si le candidat n'utilise pas le DUME :
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5 janvier 2016 ;
* Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : si le candidat utilise le DUME :
* Les documents et renseignements mentionnés à l'article 48 du décret no 2016-036 du 25 mars 2016 en complétant le DUME rédigé en français avec :

Si le candidat n'utilise pas le DUME :
A - expérience :
La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

b - capacités professionnelles :
* l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
* Les certificats de qualifications professionnelles suivants
* Les certificats de qualité ci-après, délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes :

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

c - capacités techniques :
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public ;
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot no1: coût global : 60 %;
     - lot no1: valeur technique : 40 %;
     - lot no2: qualité des matériaux au regard des éléments fournis conformes aux normes en vigueurs définies au cctp : 10 %;
     - lot no2: la distance du chantier au regard des offres de prix du lot no3 : 30 %;
     - lot no2: le prix des prestations de fourniture de fourniture et reprise de gnt défini au bordereau de prix : 60 %;
     - lot no3: les moyens permanents affecté pour la réalisation des prestations des prestations au regard des grille de moeyns mis en œuvre par le candidat et des cadences journalière de 1000 tonnes/jour prévues au marché : 40 %;
     - lot no3: le prix des prestations; prix rémunéré à la tonne, le transport de gnt en fonction des distances kilométriques établies depuis la carrière jusqu'au lieu de déchargement, selon l'option retenue par le rpa au regard des offres du lot no2 : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2019, à 12 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : * Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;
* Unité monétaire utilisée, l'euro ;
* Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux ;
* a titre indicatif, les travaux commenceront vers ____________ pour une durée de ___________ ;
* Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique ;
* Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ;
Modalités d'ouverture des offres
* Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
* l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
* Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
* l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur ;
* Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître d'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;
* Si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.
* La copie de sauvegarde, prévue à l'article R.2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde" ;
* Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ;
* Le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique.
* Dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 12 avril 2018. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément.
* Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "2019/siter/upt/08", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 7 rue Schoelcher Bp5030 97305 Cayenne, tél. : 05-94-25-49-70, courriel : greffe.ta-cayenne@juradm.fr, télécopieur : 05-94-25-49-71 adresse internet : http://www.ta-cayenne.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - requalification 2019 de la Rn2-Travaux.
Travaux de renforcement de chaussée de la Rn2 avec mise en œuvre de la Gnt0/20 : 28500t.
C.P.V. - Objet principal : 45233139.
Mots descripteurs : Matériaux routiers, Matériel de travaux publics, Terrassement

Lot(s) 2. - requalification 2019 de la Rn2- fourniture et reprise de Gnt0/20.
La pesée et la fourniture de GNT 0/20 : 28500t.
C.P.V. - Objet principal : 14212210.
Mots descripteurs : Matériaux routiers, Terrassement

Lot(s) 3. - requalification 2019 de la Rn2 - transport de la Gnt0/20.
Le transport de la Gnt0/20 de la carrière au lieux des travaux sur la Rn2 : 28500t.
C.P.V. - Objet principal : 60100000.
Mots descripteurs : Matériaux routiers, Terrassement
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