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Fourniture de matériels et maintenance d'équipements pour la Régie de Chauffage Urbain Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Régie Chauffage Urbain de Fontenay sous Bois Correspondant : M. FRANCOIS BOURVIC, DIRECTEUR GENERAL, 4 avenue Jean Moulin, 94120 Font...
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Fourniture de matériels et maintenance d'équipements pour la Régie de Chauffage Urbain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4595876

Date de clôture estimée : 14/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (23/05/19)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Régie Chauffage Urbain de Fontenay sous Bois
Correspondant : M. FRANCOIS BOURVIC, DIRECTEUR GENERAL, 4 avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-bois, tél. : 08 00 80 50 25, télécopieur : 01 41 95 58 79, courriel : contact@rcu-fontenay.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur


Objet du marché : Accord cadre portant sur la fourniture de matériels et la maintenance d'équipements thermiques, hydrauliques, électriques, chimiques et autres, nécessaires au bon fonctionnement de l'ensemble des installations de la Régie de Chauffage Urbain


Type de marché de fournitures : Achat
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par la Régie du Chauffage Urbain de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur son budget de fonctionnement.
Paiement par la Régie ; délai de paiement en vigueur fixé par décret ; règlement par virement au compte désigné par le Titulaire
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire d'entreprises
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Autres renseignements demandés :
Pour justifier de sa capacité à concourir, le candidat devra produire :
- une lettre de candidature comportant la désignation précise du ou des candidats (en cas de groupement), l'indication des noms, qualités et pouvoir du signataire, les conditions de la candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire et la signature des entreprises non mandataires (utiliser impérativement les formulaires dc1 et dc2),
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
- un extrait Kbis.
Pour justifier de ses références, le candidat devra produire :
- un dossier comprenant :
- pour les fournitures, un catalogue des matériels proposées par le candidat,
- pour les prestations de maintenance (lots n° 4, 7 et 10), des références datant de moins de trois ans indiquant la désignation d'un client public ou privé.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Pas d'enchère électronique
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 14 juin 2019 à 12 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 06/19
Renseignements complémentaires : Marché de services :
Lot 4 : fourniture de moteurs et opérations de maintenance sur ventilateurs et moteurs
Lot 5 : fourniture de produits et matériels de traitement d'eau surchauffée et d'eau chaude (prestations)
Lot 7 : maintenance des appareils de mesures et de contrôle en chaufferie,
Lot 10 : collecte, transport et mise en décharge de boues de suie bois.
La RCU se réserve la faculté de négocier les offres
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2019
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Régie Chauffage Urbain de Fontenay sous Bois, 4 avenue Jean Moulin, 94120 Fontenay-sous-bois, tél. : 08 00 80 50 25, télécopieur : 01 41 95 58 79, courriel : contact@rcu-fontenay.fr
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630, 77008 Melun
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 fourniture de petit outillage et matériel de protection individuelle
Petit outillage et matériel de protection individuelle
Etendue ou quantité : Montant maximum du lot : 30.000euro(s) HT par an
Lot(s) 2 fourniture de vannes manuelles pour eau surchauffée et eau chaude
Vannes manuelles pour eau surchauffée et eau chaude
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 30.000 euro(s) HT pour un an.
Lot(s) 3 fourniture de matériels de maintenance mécanique
Matériels de maintenance mécanique
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 20.000 euro(s) HT pour un an.
Lot(s) 4 fourniture de moteurs et opérations de maintenance sur ventilateurs et moteurs
Moteurs et opérations de maintenance sur ventilateurs et moteurs
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 50.000 euro(s) HT pour un an
Lot(s) 5 fourniture de produits et matériels de traitement d'eau surchauffée et d'eau chaude
Produits et matériels de traitement d'eau surchauffée et d'eau chaude
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 25.000 euro(s) HT pour un an
Lot(s) 6. fourniture de pièces détachées pour préparateurs ECS et chauffage
Pièces détachées pour préparateurs ECS et chauffage
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 25.000 euro(s) HT pour un an.
Lot(s) 7 maintenance des appareils de mesures et de contrôle en chaufferie
Maintenance des appareils de mesures et de contrôle en chaufferie
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 25.000 euro(s) HT pour un an.
Lot(s) 8 fourniture de petit matériel électrique
Petit matériel électrique
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 50.000 euro(s) HT pour un an.
Lot(s) 9 fourniture de pompes, de matériels de régulation, de groupes de maintien de pression et de préparateurs ecs
Fourniture de pompes, de matériels de régulation, de groupes de maintien de pression et de préparateurs ecs
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 80.000 euro(s) HT pour un an
Lot(s) 10 Collecte, transport et mise en décharge de boues de suies de bois
Collecte, transport et mise en décharge de boues de suies de bois
Etendue ou quantité : Montant maximum du Lot : 45.000 euro(s) HT pour un an.
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