Retour aux résultats
A proximité de Limoges 87031 Haute Vienne
Acheteur : Conseil Départemental Haute-Vienne
11 rue François Chénieux
87000 LIMOGES
Tel : 0555451010
10 Lots
Lot 1
antenne technique D'Ambazac
Lot 2
antenne technique de limoges catroux
Lot 3
antenne technique de nieul
Lot 4
antenne technique D'Eymoutiers
Lot 5
antenne technique de saint germain les belles
Lot 6
antenne technique de saint sulpice les feuilles
Lot 7
antenne technique de val D'Issoire
Lot 8
antenne technique de nexon
Lot 9
antenne technique D'Oradour sur vayres
Lot 10
antenne technique de saint laurent sur gorre
Secteurs d'activité
Matériaux de construction routière.

fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités - relance

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2023
JOUE - 309994-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Départemental Haute-Vienne
Adresse postale: 11 rue François Chénieux - cS 83112
Ville: Limoges Cedex 1
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87031
Pays: France
Courriel: marches-demat@haute-vienne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://cg87.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_894507.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités - relance

II.1.2)Code CPV principal
44113000 Matériaux de construction routière
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 10 lots.

Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique D'Ambazac

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'ambazac

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de limoges catroux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Limoges Catroux

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de nieul

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Nieul

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique D'Eymoutiers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'eymoutiers

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de saint germain les belles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Germain les Belles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de saint sulpice les feuilles

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Sulpice les Feuilles

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de val D'Issoire

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Val d'issoire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de nexon

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Nexon

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique D'Oradour sur vayres

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'oradour sur Vayres

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antenne technique de saint laurent sur gorre

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113000 Matériaux de construction routière
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Laurent sur Gorre

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 209-594129
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C064B1
Lot nº: 1
Intitulé:

antenne technique d'ambazac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garandeau freres
Adresse postale: champblanc-Cherbes-Richemon
Ville: Cognac
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16121
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C065B1
Lot nº: 2
Intitulé:

antenne technique Limoges Catroux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C066B1
Lot nº: 3
Intitulé:

antenne technique de nieul

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C067B1
Lot nº: 4
Intitulé:

antenne technique D'Eymoutiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C068B1
Lot nº: 5
Intitulé:

antenne technique de Saint-Germain-Les-Belles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C069B1
Lot nº: 6
Intitulé:

antenne technique de Saint-Sulpice-Les-Feuilles

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C070B1
Lot nº: 7
Intitulé:

antenne technique de Val d'issoire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carriere iribarren
Adresse postale: 1 chemin du désert 86350
Ville: Usson-du-Poitou
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 86350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C071B1
Lot nº: 8
Intitulé:

antenne technique de Nexon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C072B1
Lot nº: 9
Intitulé:

antenne D'Oradour-Sur-Vayres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023C073B1
Lot nº: 10
Intitulé:

antenne techniqe de saint-laurent-sur-gorre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres de condat
Adresse postale: 7 rue du Commandant Charcot
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

financement sur ressources propres du Département.

Les lots sont attribués aux titulaires mentionnés section V , et à:

lot 1 :Carrières de Condat ; Lot 2 Garandeau Frères ; Lot 3 Garandeau Frères, Carrières Iribarren ; Lot 4 Garandeau Frères ; Lot 5 :Garandeau Frères, Calcaires et diorite du Périgord (Planneaux-24thiviers) ; Lot 6 Carrières Iribarren, Garandeau Frères ; Lot 7 Carrières de Condat, Garandeau Frères ; Lot 8 Garandeau Frères, Calcaires et diorite du Périgord ; Lot 9 Garandeau Frères, Carrières de Thiviers ; Lot 10 Garandeau Frères , Carrières de Thiviers.

Les montants renseignés dans ce document correspondent aux montants maximum pour la période initiale.

Les pièces de la consultation et de l'accord-cadre sont consultables à : Hôtel du Département - service des marchés publics - 11 rue François Chénieux - 87 Limoges. Les personnes intéressées sont invitées à prendre rendez-vous avec ce service une semaine à l'avance

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal admninistatif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud,
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

- Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/05/2023