Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Conduite et maintenance des installations techniques des bâtiments
Conduite et maintenance des installations techniques des bâtiments
Saint-Étienne du Rouvray et Saint-Romain de Colbosc
Saint-Étienne du Rouvray et Saint-Romain de Colbosc
Conduite et maintenance des installations techniques des bâtiments situés sur Saint-Étienne du Rouvray et Saint-Romain de Colbosc
Le marché est de nature mixte, pour partie :Marché conclu à prix global et forfaitaire ;Accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-13 et R2162-14 du CCP; conclu sans mini et avec un maxi de 80 000 euros reconductions comprises en application de l'article R2162-4 2° du CCP.
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Conduite et maintenance des installations techniques des bâtiments
Section VI: Renseignements complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel : article L.551-1 et suivant du code de justice administrative Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du code de la justice administrative