A proximité de Rédange 57390 Moselle
Acheteur : Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
390 rue du Laboratoire
57390 AUDUN LE TICHE
Tel : +33 382535001
12 Lots
Lot 1
Tout venant
Lot 2
Ferrailles
Lot 3
Cartons
Lot 4
DMS (déchets ménagers spéciaux)
Lot 5
Batteries
Lot 6
Gravats
Lot 7
Bois traité
Lot 8
Déchets verts
Lot 9
Huisseries
Lot 10
Papiers
Lot 11
Polystyrène
Lot 12
Plâtre
Secteurs d'activité
Services d'élimination de déchets solides urbains.

Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/11/2024
JOUE - 711945-2024
711945-2024 - Résultats
France – Services d'élimination de déchets solides urbains – Enlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
OJ S 227/2024 21/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Adresse électroniqueaccueil@ccphva.com
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEnlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
DescriptionEnlèvement et traitement des déchets collectés à la déchèterie
Identifiant de la procédure6849e9a4-15c2-4ed9-a334-a3da20bb07a6
Identifiant internePPP1K5-26/4101/2405-AOO-FCS
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 265 920,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa rubrique "6. Résultats" du présent avis comprend des montants de rachat : les montants des lots 2 Ferrailles et 5 Batteries sont des montants estimatifs de rachat sur 3 ans.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Tout venant
Description: Tout venant
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 245 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Ferrailles
Description: Ferrailles
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Cartons
Description: Cartons
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA74 720,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0004
Titre: DMS (déchets ménagers spéciaux)
Description: DMS (déchets ménagers spéciaux)
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA147 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Batteries
Description: Batteries
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 5 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Gravats
Description: Gravats
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 6 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA105 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Bois traité
Description: Bois traité
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 7 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA238 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Déchets verts
Description: Déchets verts
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 8 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Huisseries
Description: Huisseries
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 9 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA37 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0010
Titre: Papiers
Description: Papiers
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 10 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
5.1.
LotLOT-0011
Titre: Polystyrène
Description: Polystyrène
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 11 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
5.1.
LotLOT-0012
Titre: Plâtre
Description: Plâtre
Identifiant interne: 2405-AOO-FCS_12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route d'Aumetz  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Déchèterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Date de fin de durée31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 12 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 795 142,29 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSUEZ RV Nord Est
Offre
Identifiant de l’offreSUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre996 446,10 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché48-46
TitreTout venant
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée996 446,10 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLorraine Fers et Métaux
Offre
Identifiant de l’offreLorraine Fers et Métaux
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre159 432,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché65-47
TitreFerrailles
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée159 432,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSUEZ RV Nord Est
Offre
Identifiant de l’offreSUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre50 239,26 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché68-48
TitreCartons
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée50 239,26 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCEDILOR
Offre
Identifiant de l’offreCEDILOR
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre257 146,07 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché69-49
TitreDMS (déchets ménagers spéciaux)
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse257 146,07 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée257 146,07 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCHIMIREC EST
Offre
Identifiant de l’offreCHIMIREC EST
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre4 148,63 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché70-50
TitreBatteries
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée4 148,63 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRI SERVICES RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre110 185,53 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché71-52
TitreGravats
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée110 185,53 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCITRAVAL
Offre
Identifiant de l’offreCITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre53 278,29 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché75-53
TitreBois traité
Date de conclusion du marché24/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée53 278,29 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRI SERVICES RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreTRI SERVICES RECYCLAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre75 419,73 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché76-54
TitreDéchets verts
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée75 419,73 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCITRAVAL
Offre
Identifiant de l’offreCITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre40 864,89 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché77-55
TitreHuisseries
Date de conclusion du marché24/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse40 864,89 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée40 864,89 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSUEZ RV Nord Est
Offre
Identifiant de l’offreSUEZ RV Nord Est
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre14 654,34 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché78-51
TitrePapiers
Date de conclusion du marché21/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée14 654,34 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCITRAVAL
Offre
Identifiant de l’offreCITRAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre33 327,45 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché
Identifiant du marché80-56
TitrePlâtre
Date de conclusion du marché24/10/2024
Organisation qui signe le marchéCommunauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée33 327,45 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Numéro d’enregistrement: 24570140400064
Adresse postale: 390 rue du Laboratoire  
Ville: AUDUN LE TICHE
Code postal: 57390
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Patrick RISSER
Adresse électronique: accueil@ccphva.com
Téléphone: +33 382535001
Adresse internet: http://www.ccphva.com/
Profil de l’acheteur: http://ccphva.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SUEZ RV Nord Est
Numéro d’enregistrement: 50472678700030
Adresse postale: rue des Draipiers  
Ville: METZ CEDEX
Code postal: 57090
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: catherine.depuiset@suez.com
Téléphone: +33 387759000
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0003, LOT-0010
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Lorraine Fers et Métaux
Numéro d’enregistrement: 656 580 370 00020
Adresse postale: Route d’Altviller  
Ville: VALMONT
Code postal: 57730
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: gestion@lorraineferstemetaux.fr
Téléphone: +33 387003310
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CEDILOR
Numéro d’enregistrement: 312 456 114 00031
Adresse postale: Rue Bois Coulange  
Ville: Malancourt la Montagne
Code postal: 57360
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sarpindustries.fr
Téléphone: +33 387533131
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CHIMIREC EST
Numéro d’enregistrement: 39933934000016
Adresse postale: ZI LA HAIE SORETTE  
Ville: Domjevin
Code postal: 54450
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: chimirec-est@chimirec.fr
Téléphone: +33 383761980
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRI SERVICES RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 524 559 747 00018
Adresse postale: Hameau Brabant  
Ville: ANDERNY
Code postal: 54560
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: tsrecyclage@orange.fr
Téléphone: +33 382215757
Télécopieur: +33 382214286
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006, LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CITRAVAL
Numéro d’enregistrement: 414 123 828 00058
Adresse postale: Chemin de Ramonville  
Ville: ROMBAS
Code postal: 57120
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: marches@citraval.fr
Téléphone: +33 387678408
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0009, LOT-0012
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 61e44427-2fbc-49a3-ab4b-228cf33284b2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 16:20:22 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 711945-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024