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82 Travaux de remplacement et modernisation d'une conduite d'irrigation à Réalville 82 Travaux de remplacement et modernisation d'une conduite d'irrigation à Réalville travaux de remplacement et modernisation d'une conduite d'irrigation à Réalville. code_postal : 82440 lieu : ...
Communauté de Communes Quercy Caussada 82300Caussade christophe.soulie.quercycaussadais@wanadoo.fr 0563932954
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82 Travaux de remplacement et modernisation d'une conduite d'irrigation à Réalville

Marché public ou privé
Référence du marché : 829079

Date de clôture estimée : 08/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/09/13)
13-166901

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Quercy Caussada.
Correspondant : le président, zi de Meaux 82300 Caussade tél. : 05-63-93-28-66 télécopieur : 05-63-93-29-54 courriel : christophe.soulie.quercycaussadais@wanadoo.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marchespublics82.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de remplacement et modernisation d'une conduite d'irrigation à Réalville.
C.P.V. - Objet principal : 45232121.

Lieu d'exécution : contines, 82440 Réalville.

Code NUTS : øFR628ø.
L'avis implique un marché public.
Prestations divisées en lots : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- moyens mis en oeuvre et capacité technique : 30 % ;
- délai d'exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 octobre 2013, à 12 heures.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics82.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 septembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS : M. André IMBERT.
264 Route de Treilhou, 82300 Caussade, tél. : 05-63-93-28-66.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY CAUSSADAIS : M. Christophe SOULIE.
264 Route de Treilhou, 82300 Caussade, tél. : 05-63-93-28-66.

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