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A proximité de Puteaux 92800 Hauts De Seine
Acheteur : Ville de Puteaux
131 rue de la République
92800 Puteaux
Tel : +33 146929253
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 21/09/2023  
3 Lots
Lot 1
lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Lot 2
lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Lot 3
lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Secteurs d'activité
Services de colonies de vacances.
Services de centres aérés et de centres de vacances.
Services de centres de vacances.

organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/08/2023
JOUE - 506463-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Puteaux
Numéro national d'identification: 21920062300011
Adresse postale: 131 avenue de la République
Ville: Puteaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92800
Pays: France
Point(s) de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Direction de la Commande publique Bureau 1.47 - 1er étage
Courriel: Marchespublics@mairie-puteaux.fr
Téléphone: +33 146929427
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marie-puteaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853903&orgAcronyme=a5f
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Collectivité territoriale

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Numéro de référence: PA233300
II.1.2)Code CPV principal
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
55242000 Services de centres de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

mairie de puteaux - commune de Puteaux

II.2.4)Description des prestations:

lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 ans à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée de l'accord cadre L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 700 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 200 000 euros HT de prestations par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

mairie de puteaux - commune de Puteaux

II.2.4)Description des prestations:

lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée de l'accord cadre L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 600 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 150 000 euros HT de prestations par an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
55242000 Services de centres de vacances
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

mairie de puteaux - commune de Puteaux

II.2.4)Description des prestations:

lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
Prix - Pondération: 25
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

durée de l'accord cadre L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois. Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

- Pas de montant minimum ; - montant maximum : 1 200 000 euros ht à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 250 000 euros HT de prestations par an

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Uniquement en cas de sous-traitance : 3. Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance, disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

appréciées d'après :-les effectifs moyens annuels du candidat ou du groupement,-l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,-la liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,-une liste de références indiquant les missions de même nature effectuées par le candidat.le pouvoir adjudicateur appréciera des compétences techniques développées dans le cadre de l'élaboration et du suivi de certaines missions, notamment la rédaction de cahiers de charges techniques pour des marchés ne nécessitant pas de complexité particulière

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/09/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/09/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

mairie de Puteaux

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis, la séance n'est pas publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

année 2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

le marché est un contrat de services, passé selon une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires conclu avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables), donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents.nombre D'Opérateurs économiques RETENUS : L'Accord-Cadre est multi-attributaires.dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre recevable), qui seront remis en concurrence entre eux pour les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la consultation, appelés " marchés subséquents ".renseignements complémentaires : Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la plateforme https://marches.maximilien.fr/. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi des propositions : Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/.Attention : les candidats sont invités à nommer leur fichier d'une manière explicite, qui permette au pouvoir adjudicateur d'en saisir facilement le contenu, mais en limitant autant que faire se peut le nombre de caractères.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/08/2023
Source de l'annonce : https://marches.maximilien.fr
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