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F-Rambouillet: Conserves et préparations à base de viande II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Mindef/EMA/SCA/Cescof 78120Rambouillet 0134576155
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F-Rambouillet: Conserves et préparations à base de viande

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73272

Date de clôture estimée : 24/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
106140-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Rambouillet Cedex
+33 134576155
FRANCE
Mindef/EMA/SCA/Cescof
M. le directeur du Cescof
chef de la section marchés 1
centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces - 11 rue de Groussay - BP 50098
78513
marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse(s) internet:

http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Rambouillet Cedex
+33 134576155
FRANCE
http://www.marches-publics.gouv.fr
Mindef/EMA/SCA/Cescof
M. du Cescof le directeur
chef de la section marchés 1
centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier Estienne, 11 rue de Groussay - BP 50098
78513
marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Rambouillet Cedex
+33 134576142
FRANCE
http://www.marches-publics.gouv.fr
Mindef/EMA/SCA/Cescof
M. du Cescof le directeur
section analyse des offres
centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces - 11 rue de Groussay - BP 50098
78513
marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Rambouillet Cedex
FRANCE
http://www.marches-publics.gouv.fr
Mindef/EMA/SCA/Cescof
M. du Cescof le directeur
section analyse des offres (envoi des plis) section vivres opérationnels (envoi des échantillons)
centre d'expertise du soutien du combattant et des forces - quartier Estienne 11 rue de Groussay - BP 50098
78513
marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3)
Activité principale
Défense
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Eloca d'Angers - 88 avenue Jean Boutton.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 3 ans - cahier des clauses administratives générales/fournitures courantes et services.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000

Conserves de poisson
15235000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Voir paragraphe Ii.3 information sur les lots.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: thon / pommes de terre;Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: Thon / pommes de terre - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: thon / pommes de terre.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: autruche aux cranberries; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: autruche aux cranberries - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: autruche aux cranberries.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: couscous poulet; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: couscous poulet - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: couscous poulet.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: saumon riz légumes; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de poisson
15235000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: saumon riz légumes - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: saumon riz légumes.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: taboulé à la volaille (froid); famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: taboulé à la volaille (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: taboulé à la volaille (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: crevettes poulet à l'asiatique; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: crevettes poulet à l'asiatique - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: crevettes poulet à l'asiatique.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: tortellini pur boeuf; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: tortellini pur boeuf - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: tortellini pur boeuf.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: salade mexicaine (froid); famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: salade mexicaine (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: salade mexicaine (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: salade orientale (froid); Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: salade orientale (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: salade orientale (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: navarin d'agneau; Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: navarin d'agneau - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: navarin d'agneau.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: boulettes kebab; famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: boulettes kebab - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: boulettes kebab.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: lasagnes pur boeuf; Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: lasagnes pur boeuf - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: lasagnes pur boeuf.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: chili con carne; Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: chili con carne - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: chili con carne.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: salade de pâtes au saumon (froid); Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de poisson
15235000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: salade de pâtes au saumon (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: salade de pâtes au saumon (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: thon en salade (froid); Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de poisson
15235000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: thon en salade (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: thon en salade (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: boeuf carottes; Famille de recette sans porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: boeuf carottes - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: boeuf carottes.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: petit salé lentilles du Puy; Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: petit salé lentilles du Puy - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: petit salé lentilles du Puy.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: rougail de saucisse; Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: rougail de saucisse - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: rougail de saucisse.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: cassoulet supérieur au canard; Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: cassoulet supérieur au canard - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: cassoulet supérieur au canard.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: porc créole riz ananas; Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: porc créole riz ananas - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: porc créole riz ananas.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: salade italienne (froid); Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: salade italienne (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: salade italienne (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: joue de porc aux ravioles; Famille de recette pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 portions individuelles: joue de porc aux ravioles - maxi sur 3 ans: 520 000 portions individuelles: joue de porc aux ravioles.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: risotto de porc aux champignons. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: risotto de porc aux champignons - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: risotto de porc aux champignons.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: porc en salade (froid). Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: porc en salade (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: porc en salade (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: poisson à la bretonne. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves de poisson
15235000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: poisson à la bretonne - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles:poisson à la bretonne.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: potée paysanne. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: potée paysanne - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles:potée paysanne.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: veau marengo. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: veau marengo - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: veau marengo.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles:boeuf en salade (froid). Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: boeuf en salade (froid) - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles:boeuf en salade (froid).
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: parmentier de canard. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: parmentier de canard - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: parmentier de canard.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Fourniture de conserves de plats cuisinés en portions individuelles: tartiflette. Famille de recettes pouvant contenir du porc. L'unité est la portion individuelle.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Conserves et préparations à base de viande
15131000
3)
Quantité ou étendue
Mini sur 3 ans: 130 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: tartiflette - maxi sur 3 ans: 520 000 conserves de plats cuisinés en portions individuelles: tartiflette.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
www.minefe.gouv.fr
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans. - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
M_107
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24.5.2012 - 15:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.marches-publics.gouv.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Versailles
+33 130205487
+33 139205400
FRANCE
Greffe du tribunal administratif
56 avenue de Saint-Cloud
78000
greffe.ta-versailles@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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