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A proximité de Angers 49020 Maine Et Loire
Acheteur : Angers Loire Metropole
49202 Angers cedex 02
2 Lots
Lot 1
développement et accompagnement au compostage partagé
Lot 2
missions diverses sur le compostage et le lombricompostage
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

développement, accompagnement et sensibilisation à la pratique du compostage

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 549169-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: angers Loire Métropole
Numéro national d'identification: 24490001500078
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49020
Pays: France
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

développement, accompagnement et sensibilisation à la pratique du compostage

Numéro de référence: A23TEISACCCOMP
II.1.2)Code CPV principal
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne la prestation pour le développement,

laccompagnement et la sensibilisation à la pratique du compostage sur le territoire d'angers Loire

Métropole

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 800 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

développement et accompagnement au compostage partagé

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

- L'Accompagnement au

compostage partagé en pied dimmeuble et de quartier,

- la formation et l'animation du réseau des

référents de site

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 60
Coût - Nom: prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lacheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise

en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou

plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.la durée

pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la

notification du présent marché.

Ii.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

missions diverses sur le compostage et le lombricompostage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

-Assistance technique

-formation et suivi de la pratique du lombricompostage- -Sensibilisation au compostage des

biodéchets

- formation au compostage individuel

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 60
Coût - Nom: prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

lacheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise

en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou

plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.la durée

pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la

notification du présent marché.

Ii.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 079-234259
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-A23045D-00
Lot nº: 1
Intitulé:

développement et accompagnement au compostage partagé

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: label verte
Ville: Rochefort-sur-Loire
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 248 179.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-A23046D-00
Lot nº: 2
Intitulé:

missions diverses sur le compostage et le lombricompostage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
31/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: label verte
Ville: Rochefort-sur-Loire
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 380.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Ville: Nantes
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Ville: Nantes
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.

- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023
Source de l'annonce : https://alm.marches-securises.fr