Centrale des marchés
78 fabrication de chaussures de vol pour le compte du MINDEF à Rambouillet 78 fabrication de chaussures de vol pour le compte du MINDEF à Rambouillet ville : Rambouillet lieu : centre d'expertise du soutien du combattant et des forces Quartier estienne 11 rue de grou...
MINDEF/EMA/SCA/CESCOF 78120Rambouillet marches1.cescof@terre-t.defense.gouv.fr 0134576155
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78 fabrication de chaussures de vol pour le compte du MINDEF à Rambouillet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121110

Date de clôture estimée : 07/08/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106215

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/CESCOF, centre d'expertise du soutien du combattant et des forces Quartier estienne 11 rue de groussay B.P. 50098, à l'attention de M. le directeur du CESCOF, F-78120 Rambouillet. E-mail : marches1.cescof@terre-t.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 34 57 61 55.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://ww.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : MINDEF/EMA/SCA/CESCOF Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier estienne 11 rue de groussay Bp50098, contact : chef de la section marchés 1, F-78513 Rambouillet Cedex. E-mail : marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 34 57 61 55. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : MINDEF/EMA/SCA/CESCOF Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, 11 rue de groussay B.P. 50098, contact : section analyses des offres, F-78513 Rambouillet Cedex. E-mail : marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 34 57 61 55

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : MINDEF/EMA/SCA/CESCOF Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, quartier estienne 11, rue de groussay B.P. 50098, contact : section analyse des offres (envoi des plis, des échantillons et du dossier de développement durable), à l'attention de M. le directeur du CESCOF, F-78513 Rambouillet Cedex. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fabrication de chaussures de vol.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesfixé dans le CCP.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fabrication de chaussures de vol.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18832100.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fabrication de chaussures de vol climat tempéré et de chaussures de vol climat polaire
1) Description succincte :
Fabrication de chaussures de vol climat tempéré et de chaussures de vol climat polaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18832100.

3) Quantité ou étendue :
Fabrication de chaussures de vol climat tempéré : quantité mini/maxi sur 4 ans : 1 000/6000 paires / fabrication de chaussures de vol polaire : quantité mini/maxi sur 4 ans : 2 000/6 000 paires

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fabrication de chaussures de vol climat chaud
1) Description succincte :
Fabrication de chaussures de vol climat chaud

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18832100.

3) Quantité ou étendue :
Fabrication de chaussures de vol climat chaud : quantité mini/maxi sur 4 ans : 1 500/6 000 paires

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires".
Le marché est attribué au candidat retenu sous réserve de production, dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service, des pièces mentionnées aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail ainsi que l'attestation de vigilance délivrées de façon dématérialisée par l'urssaf, aux entreprises qui sont à jour de leurs cotisations ou une attestation spécifique (une liste nominative des salariés étrangers pourvus d'une autorisation de travail, établie à partir du registre unique du personnel, et indiquant pour chaque travailleur sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et/ou le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) pour les salariés étrangers.
Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, ou de la (des deux) dernière(s) année(s) si la société a été créée depuis moins de trois ans, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguité, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.
a cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références : description de l'équipement technique et des moyens employés par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'études et de recherche de son entreprise.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M_727.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 août 2012, à 15:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 270 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. Voir adresse en I.1) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr , selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur Opérateur Economique" figurant dans l'encart "Aide" du site précité de la plate forme des achats de l'etat (Place). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886.
Les soumissions sous format papier et les échantillons et le dossier de développement durable correspondant aux soumissions par voie papier ou par voie électronique, seront adressées par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment : lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons/dossier technique et dossier de développement durable sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de consultation.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que son pli et ses échantillons seront sera déposé(s)aux à l'adresse(s) indiquée(s) dans le règlement de la consultation aux articles 5,7 et 8, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9h00 à 11h30 et de 13h30 à 17h00;
le vendredi de 9h00 à 11h30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Directeur du CESCOF (recours gracieux): Quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78120Rambouillet - téléphone: 01 34 57 48 81 - télécopie: +33 134576155 Tribunal administratif (recours administratif) : 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 Adresse électronique/ greffe.ta-versailles@juradm.fr,

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 130205487 Adresse électronique/ greffe.ta-versailles@juradm.fr,

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 mai 2012

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