Centrale des marchés
78 Fabrication de chaussures de vol climat chaud, à Rambouillet 78 Fabrication de chaussures de vol climat chaud, à Rambouillet ville : Rambouillet Cedex code_postal : 78513 lieu : centre d'expertise du soutien des combattants et des forces
MINDEF/EMA/SCA/CESCOF 78513Rambouillet cescof@intradef.gouv.fr 01 34 57 61 55
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78 Fabrication de chaussures de vol climat chaud, à Rambouillet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1392929

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (11/02/15)
48718-2015
BOAMP (10/02/15)
15-19221

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/CESCOF, centre d'expertise du soutien des combattants et des forces, à l'attention de M. le directeur du CESCOF, F-78513 Rambouillet Cedex. E-mail : cescof@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 1 34 57 61 55.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fabrication de chaussures de vol climat chaud.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18832100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 163 350 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
Aucune offre ou aucune offre appropriée n'a été déposée en réponse à : une procédure ouverte

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité : 75 %.
2. prix : 20 %.
3. développement durable : 5 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
N_707.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20130022014172000

Lot n° : 1

Intitulé : Fabrication de chaussures de vol climat chaud
V.1) Date d'attribution du marché : 14 janvier 2015
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Société LOISIRALP, ZAE de Marclaz B.P. 193, 74205 Thonon-les-bains Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 163 350 EUR.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Le marché 2013 002 2014 172 0000 à été attribué à la société LOISIRALP le 14 janvier 2015. Il porte de la fabrication de 1500 minimum à 6000 maximum paires de chaussures de vol climat chaud au prix unitaire de 108,90 EUR HT, soit de 163 350 EUR (H.T.) (196 020 EUR (T.T.C.)) minimum à 653 400 EUR (H.T.) (784 080 EUR (T.T.C.)) maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2015.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Directeur du CESCOF (recours gracieux) : BP50098, 78513 Rambouillet Cedex - télécopie : 01 34 57 61 55. Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint Cloud, F-78000 Versailles E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr Tél. : (+33) 1 39 20 54 00 Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint Cloud,F-,78000 Versailles, E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr, tél. : (+33) 1 39 20 54 00, Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2015.

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