A proximité de Rambouillet 78513 Yvelines
Acheteur : MINARM/SCA/PFC-RBT
11 rue de Groussay
78513 Rambouillet
Tel : 0134576534
2 Lots
Lot 1
ensemble de réchauffage
Lot 2
petit ensemble de réchauffage
Secteurs d'activité
Réchauds.

Fourniture d'ensemble de réchauffage

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/10/2024
JOUE - 617630-2024
617630-2024 - Résultats
France – Réchauds – Fourniture d'ensemble de réchauffage
OJ S 200/2024 14/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMINARM/SCA/PFC-RBT
Adresse électroniquepfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'ensemble de réchauffage
DescriptionFourniture d'ensemble de réchauffage
Identifiant de la procédureaf046cf5-3a0e-442a-a0a6-b1f2a94d99a5
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39711440 Réchauds
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton 
VilleLES PONTS DE CE
Code postal49130
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Informations complémentairesLes lieux de livraison sont indiqués dans le CCTP.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA14 950 320,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre32 766 797,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: ensemble de réchauffage
Description: ensemble de réchauffage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39711440 Réchauds
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton 
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/09/2023
Durée84 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60% Le critère "Qualité" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: 30% Le critère "Prix" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: 10% Le critère "Clause Sociale" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
5.1.
LotLOT-0002
Titre: petit ensemble de réchauffage
Description: petit ensemble de réchauffage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39711440 Réchauds
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton 
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 4913
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début20/09/2023
Durée84 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60% Le critère "Qualité" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Prix
Description: 30% Le critère "Prix" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Description: 10% Le critère "Clause Sociale" est détaillé dans le règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal administratif
Organisation qui signe le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure44 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre19 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSRD LAMIFRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE SRD LAMIFRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023 080 2024 015
Date de conclusion du marché23/04/2023
Organisation qui signe le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre20 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielESBIT COMPAGNIE GMBH
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ESBIT COMPAGNIE GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats2
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023 080 2024 017
Date de conclusion du marché23/04/2023
Organisation qui signe le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre3 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielESBIT COMPAGNIE GMBH
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE ESBIT COMPAGNIE GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2023 080 2024 092
Date de conclusion du marché23/08/2024
Organisation qui signe le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78513
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 134576153
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud  
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Télécopieur: +33 139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SRD LAMIFRANCE
Numéro d’enregistrement: 58214844100063
Adresse postale: 3 RUE ERNEST CRESP  
Ville: GRASSE
Code postal: 06130
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique: SRD.LAMIFRANCE@SFR.FR
Téléphone: 04 89 72 05 76
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESBIT COMPAGNIE GMBH
Numéro d’enregistrement: DE118546981
Adresse postale: Zippelhaus 3  
Ville: HAMBURG
Code postal: 20457
Subdivision pays (NUTS): Hamburg (DE600)
Pays: Allemagne
Adresse électronique: philip.paap@esbit.de
Téléphone: +49 (0)40853106-41
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b91dff7c-bd82-4c67-8b54-c1b3c8ade141 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis31
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 08:48:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 617630-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024