A proximité de Rambouillet 78513 Yvelines
Acheteur : MINARM/SCA/PFC-RBT
11 rue de Groussay
78513 Rambouillet
Tel : 0134576153
Secteurs d'activité
Chaussures à dessus cuir.

Fabrication de chaussures de marin

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/03/2026
JOUE - 144240-2026
144240-2026 - Résultats
France – Chaussures à dessus cuir – Fabrication de chaussures de marin
OJ S 42/2026 02/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMINARM/SCA/PFC-RBT
Adresse électroniquepfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFabrication de chaussures de marin
DescriptionFabrication de chaussures de marin
Identifiant de la procédurebfd7d310-51c3-4d66-8bcf-bc2e17569f68
Avis précédent182750-2025
Identifiant interneDAF_2024_000850
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18813000 Chaussures à dessus cuir
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 rue de Groussay  
VilleRambouillet
Code postal78513
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution sont spécifiés au CCTP de la procédure.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 050 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreChaussures de marin
DescriptionFabrication de chaussures de marin
Identifiant interneDAF_2024_000850
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18813000 Chaussures à dessus cuir
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale11 rue de Groussay  
VilleRambouillet
Code postal78513
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux principaux d'exécution sont spécifiés au CCTP de la procédure.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/01/2026
Date de fin de durée29/01/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Descriptioncf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
Descriptioncf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeCoût
NomPerformance environnemental
Descriptioncf. règlement consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursGreffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du tribunal administratif de Versailles
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéMINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui exécute le paiementMINARM/SCA/PFC-RBT
Organisation qui signe le contratMINARM/SCA/PFC-RBT
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 087 500,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 087 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLES CHAUSSURES DE LA BIEVRE
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot unique - LES CHAUSSURES DE LA BIEVRE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 087 500,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025 080 2025 177 00 00
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/10/2025
Date de conclusion du marché/concession30/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratMINARM/SCA/PFC-RBT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d’enregistrement11000201100044
Adresse postale11 rue de Groussay
VilleRambouillet
Code postal78513
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Point de contactCLAUDIA HAPPIETTE
Adresse électroniquepfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone0134576153
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielGreffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 avenue de Saint-Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielLES CHAUSSURES DE LA BIEVRE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement340 635 747 00017
DépartementIsère
Adresse postale207 rue Paul Dijon
VilleSillans
Code postal38590
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueforence.chalut-natal@hardrige.com
Téléphone+33476359904
Rôles de cette organisation
Prestataire de services de passation de marché
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielLES CHAUSSURES DE BIEVRE
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
Adresse postale207 rue Paul Dijon
VilleSillans
Code postal38590
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniqueflorence.chalut-natal@hardrige.com
Téléphone+33476359904
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7f152e79-727c-46bf-b6fe-d0ba15106245  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/02/2026 14:51:04 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis144240-2026
Numéro de publication au JO S42/2026
Date de publication02/03/2026