Centrale des marchés
78 prestation de location maintenance et fourniture de réactifs et consommables pour un automate PCR en temps réel pour le CH à Rambouillet 78 prestation de location maintenance et fourniture de réactifs et consommables pour un automate PCR en temps réel pour le CH à Rambouillet ville : Rambouillet lieu : 5/7 rue Pierre et Marie C...
Centre Hospitalier de Rambouillet 78514Rambouillet bureaumarches@ch-rambouillet.fr 0134837647
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78 prestation de location maintenance et fourniture de réactifs et consommables pour un automate PCR en temps réel pour le CH à Rambouillet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 145395

Date de clôture estimée : 21/08/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/12)
200812-2012
BOAMP (29/06/12)
12-120962

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Rambouillet, 5/7 rue Pierre et Marie Curie, à l'attention de jean Pierre RICHARD, Directeur, F-78514 Rambouillet. E-mail : bureaumarches@ch-rambouillet.fr. Fax : (+33) 1 34 83 76 47.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier de Rambouillet, 5/7 rue pierre et marie curie, contact : bureau des marchés, F-78514 Rambouillet Cedex. E-mail : bureaumarches@ch-rambouillet.fr. Fax : (+33) 1 34 83 76 47. URL : https://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier de Rambouillet, 5/7 rue pierre et marie curie, contact : bureau des marchés, F-78514 Rambouillet Cedex. E-mail : bureaumarches@ch-rambouillet.fr. Fax : (+33) 1 34 83 76 47. URL : https://www.achat-hopital.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier de Rambouillet, 5/7 rue pierre et marie curie, contact : bureau des marchés, F-78514 Rambouillet Cedex. URL : https://www.achat-hopital.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit .

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location maintenance et fourniture de réactifs et consommables pour un automate PCR en temps réel.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services5-7 rue Pierre et Marie Curie, 78514 Rambouillet Cedex.
Code NUTS : FR103.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation est répartie en deux lots. Pour le lot n°2, les candidats devront obligatoirement fournir des échantillons demandés à l'appui de leur offre sous peine de rejet de celle-ci. Les conditions d'envoi sont exprimées dans le règlement de consultation.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum (1) et un maximum (2).
Le marché débute à la date de notification pour une période de 12 mois reconductible 3 fois.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Cependant, dans le cas où un candidat se verrait attribuer plusieurs lots, ils seront regroupés sous un seul numéro de marché.
Pour chaque matériel proposé, une démonstration devra être réalisée. Ces démonstrations obligatoires, sous peine de rejet de l'offre, se dérouleront du lundi 24 au vendredi 28 septembre 2012. Prendre contact avec le secrétariat du Biomédical au 01.34.83.79.36.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38951000, 33696500.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
La location d'un automate de PCR en temps réel. Cette location inclut la maintenance préventive et corrective de l'appareil, la fourniture de tous les consommables et réactifs nécessaires au fonctionnement de l'appareil

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38951000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
La fourniture de kit d'extraction manuelle d'acides nucléiques : ADN et d'ARN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire sera exigée en cas de demande d'avance dans le respect de l'article 86 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget hospitalier.
Article 86 à 117 du code des marchés publics
Paiement par virement administratif dans un délai global de paiement de 50 jours à réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- les documents relatif au(x) pouvoir(s) de la personne habilitée à engager la société.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Document à produire au stade de l'attribution du marché :
- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales au titre de l'année 2011 (DC 7 ou liasse 3666).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 août 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.achat-hopital.com. En cas de difficultés de téléchargement ou à défaut, le dossier de consulattion (gravé sur cd rom) peut être adressé par courrier suite à une demande expresse faite :
- soit par fax au 01 34 83 76 47 ;
- soit par mail au bureaumarches@ch-rambouillet.fr ;
- soit par courrier à l'adresse suivante : Centre Hospitalier de Rambouillet - direction des achats, du Biomédical et de la Logistique - 5-7 rue Pierre et Marie Curie - 78514 Rambouillet Cedex
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation ainsi que d'éventuels documents complémentaires sur un support physique électronique. Aucun dossier papier ne sera édité.

Conditions de remise des plis:

-Soit sous forme papier : les offres doivent parvenir par voie postale avec recommandé et accusé de réception ou tout autre moyen permettant d'identifier clairement la date et l'heure de dépôt de l'offre. Cependant, le candidat peut aussi déposer son offre contre récépissé auprès du bureau des marchés du centre hospitalier de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h00 du lundi au vendredi sans pouvoir excéder la date limite de remise des offres fixée au mardi 21 aoûtl 2012 à 12 heures.

Les enveloppes devront comporter le libellé du marché ainsi que la mention " Ne pas ouvrir ".

-Soit par voie électronique sur le site https://www.achat-hopital.com. Les candidats devront tenir compte des aléas des envois électroniques et prendre leur précaution afin de s'assurer que la transmission électronique du pli soit entièrement achevée avant la date et l'heure limite de dépot des offres.

Sous peine de rejet des offres, les candidats ne peuvent utiliser simultanément les deux modes de transmission. Le fait de télécharger le DCE n'oblige pas l'éventuel candidat à communiquer sa candidature et son offre par voie électronique.

Par ailleurs, une offre dématérialisée peut être sécurisée par une copie de sauvegarde (sur papier ou sur CD rom) clairement identifiée comme une copie de sauvegarde avec le libellé du marché. Cette copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas prévus à l'article 11 de l'arrêté du 28 août 2006 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés.

Les candidats devront fournir en parallèle à l'offre, pour le lot n°2 des échantillons pour réaliser des tests qui serviront à l'analyse des offres, ils devront être transmis dans un paquet séparé à destination : Centre Hospitalier de Rambouillet Service Laboratoire dans un colis clairement identifié "Echantillons pour AO : Location, maintenance et fourniture de réactifs et consommables pour un automate PCR en temps réel" accompagné d'un bordereau de livraison reprenant chaque produit livré. Les échantillons devront parvenir avant la date limite de remise des offres. Ces échantillons seront testés et ne pourront en conséquence être restitués au candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de saint-cloud, F-78000 Versailles

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré contractuel : conformément aux dispositions des articles L551-1 à L 551-4 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat
Référé contractuel : conformément aux articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2012

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