Avis de marché - Avis n° 25-68605 du 18/06/2025
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 25-68605
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes de la Région de Rambervillers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20000595700069
Ville : RAMBERVILLERS
Code postal : 88700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 88
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025_06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Christophe LEMESLE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. DCE
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. DCE
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. DCE
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/07/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché public de service d'Assurances-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché public de service d'Assurances : 6 lots-.
Lieu principal d'exécution du marché : Rambervillers
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Assurance Responsabilité civile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
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Description du lot : Assurance Protection fonctionnelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
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Description du lot : Assurance Automobile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
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Description du lot : Assurance des Dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
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Description du lot : Assurance Cyber risques
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
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Description du lot : Assurance des Risques Statutaires
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66512000
Lieu d'exécution du lot : Rambervillers
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : https://www.xmarches.fr.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/06/2025