A proximité de Raissac-d'Aude 11200 Aude
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
11200 Lézignan-Corbières
Tel : 0468270335
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 30/10/2026  
2 Lots
Lot 1
Lot 01 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées en SS4, des postes de refoulement et intervention en urgence
Lot 2
Lot 02 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées, des postes de refoulement et vidange de fosses toutes eaux
Secteurs d'activité
Services de curage des égouts.

Prestation de curage et entretien des réseaux d'eaux usées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/09/2026
JOUE - 670765-2026
670765-2026 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – Prestation de curage et entretien des réseaux d'eaux usées
OJ S 189/2026 30/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
Adresse électronique: contact@ccrlcm.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de curage et entretien des réseaux d'eaux usées
Description: Prestation de curage, entretien des réseaux d'eaux usées, des postes de refoulement et d'ouvrages de prétraitement
Identifiant de la procédure: 795d643c-1307-4a93-9653-f0b00a768ccd
Identifiant interne: 2026.11.SEA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la CCRLCM  
Ville: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées en SS4, des postes de refoulement et intervention en urgence
Description: Lot 01 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées en SS4, des postes de refoulement et intervention en urgence
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la CCRLCM  
Ville: 11200
Code postal: Lézignan-Corbières
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 548 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-aude.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées, des postes de refoulement et vidange de fosses toutes eaux
Description: Lot 02 : Curage, entretien des réseaux d'eaux usées, des postes de refoulement et vidange de fosses toutes eaux
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la CCRLCM  
Ville: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-aude.safetender.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS
Numéro d’enregistrement: 20003586300014
Adresse postale: 48 Avenue Charles Cros
Ville: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Adresse électronique: contact@ccrlcm.fr
Téléphone: 0468270335
Adresse internet: https://www.ccrlcm.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics-aude.safetender.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 173 400 052
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 756e9382-6f27-436e-a13c-d6eb86d46498  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 16:08:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 670765-2026
Numéro de publication au JO S: 189/2026
Date de publication: 30/09/2026