Centrale des marchés
nettoyage des bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie nettoyage de bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie (20 bâtiments) écoles-salles de sports - salles des fêtes 2 lots séparés lot1 nettoyage des bâtiments lot2 : nettoyage de la vitrerie ma...
Ville de Raismes 59590Raismes achat@ville-raismes.fr 03 27 14 22 49
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Nettoyage des bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1695871

Date de clôture estimée : 13/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/09/15)
341204-2015
BOAMP (25/09/15)
15-134194

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-134194
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Raismes, hotel de ville grand place, à l'attention de Mme Descamps, F-59590 Raismes. Tél. (+33) 3 27 14 94 14. E-mail : achat@ville-raismes.fr. Fax (+33) 3 27 14 22 49.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achatpublic.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  nettoyage des bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : divers bâtiments sur territoire communal, 59590 Raismes.
  Code NUTS FR30.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  nettoyage de bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie
(20 bâtiments) écoles-salles de sports - salles des fêtes 2 lots séparés
lot1 nettoyage des bâtiments
lot2 : nettoyage de la vitrerie
marché à bons de commande sans minimum et maximum pour les 2 lots
avce fournitrue des produits et matériels nécesssaires à l'exécution du marché , en sus pour le lot un fourniture de consommable hygiène.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90911200, 90900000, 90911300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans minimum et maximum pour les 2 lots pour la durée du marché.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX
 1)Description succincte
  Marché à bons de commandePas de minimum ni de maximum fixéLa prestation inclut la fourniture des produits et du matériel nécessaire à la prestation- et des consommables hygiène en sus
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200, 90900000.
 3)Quantité ou étendue
  Pas de minimum ni de maximum fixé
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : nettoyage de la vitrerie de bâtiments communaux
 1)Description succincte
  marché à bons de commandesla prestation inclut la fourniture des produits et du matériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
  Pas de minimum ni de maximum fixé
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  ni caution ni retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  entreprise unique ou groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants formulaire Dc1 ou déclaration d'intention de soumissionner
-Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
-Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Formulaire Dc2
-extrait KBIS
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- un dossier de présentation générale de la société (chiffre d'affaires, activités, effectif moyen annuel en détaillant personnel d'encadrement, les moyens techniques et des références) .
Les références seront détaillées et en relation avec l'objet du marché , elles comporteront date de mise en oeuvre et contenu des différentes opérations ainsi que coordonnées d'un contact dans les structures concernées .
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  NETTY BAT.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  procédure dématérialisée sur la plate forme achat public.com adresse de téléchargement :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2b1zNp-EOP

Retour des offres soit par voie papier ( adresse point1) soit par voie électronique par la plateforme

Visite obligatoire avant remise des offres - visite prévue semaine 43 mardi 20 et mercredi 21 octobre 2015 à partir de 8h30 sur insription préalable au service achat- marchés coordonnées point1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  tribunal administratif de Lille, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille. Tél. (+33) 32 06 31 30 00. Fax (+33) 3 20 33 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  24 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Raismes, hotel de ville grand place, à l'attention de Mme Descamps, F-59590 Raismes. Tél. (+33) 3 27 14 94 14. E-mail : achat@ville-raismes.fr. Fax (+33) 3 27 14 22 49.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achatpublic.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.
Accès électronique à l'information (URL) : http://www.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  nettoyage des bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : divers bâtiments sur territoire communal, 59590 Raismes.
  Code NUTS FR30.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  nettoyage de bâtiments communaux et nettoyage de la vitrerie
(20 bâtiments) écoles-salles de sports - salles des fêtes 2 lots séparés
lot1 nettoyage des bâtiments
lot2 : nettoyage de la vitrerie
marché à bons de commande sans minimum et maximum pour les 2 lots
avce fournitrue des produits et matériels nécesssaires à l'exécution du marché , en sus pour le lot un fourniture de consommable hygiène.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  90911200, 90900000, 90911300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  marché à bons de commande sans minimum et maximum pour les 2 lots pour la durée du marché.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : NETTOYAGE DE BATIMENTS COMMUNAUX
 1)Description succincte
  Marché à bons de commandePas de minimum ni de maximum fixéLa prestation inclut la fourniture des produits et du matériel nécessaire à la prestation- et des consommables hygiène en sus
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200, 90900000.
 3)Quantité ou étendue
  Pas de minimum ni de maximum fixé
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : nettoyage de la vitrerie de bâtiments communaux
 1)Description succincte
  marché à bons de commandesla prestation inclut la fourniture des produits et du matériel
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911300.
 3)Quantité ou étendue
  Pas de minimum ni de maximum fixé
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  ni caution ni retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  entreprise unique ou groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants formulaire Dc1 ou déclaration d'intention de soumissionner
-Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise
-Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou Formulaire Dc2
-extrait KBIS
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- un dossier de présentation générale de la société (chiffre d'affaires, activités, effectif moyen annuel en détaillant personnel d'encadrement, les moyens techniques et des références) .
Les références seront détaillées et en relation avec l'objet du marché , elles comporteront date de mise en oeuvre et contenu des différentes opérations ainsi que coordonnées d'un contact dans les structures concernées .
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.4)Marchés réservés :
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  NETTY BAT.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  13 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  procédure dématérialisée sur la plate forme achat public.com adresse de téléchargement :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_2b1zNp-EOP

Retour des offres soit par voie papier ( adresse point1) soit par voie électronique par la plateforme

Visite obligatoire avant remise des offres - visite prévue semaine 43 mardi 20 et mercredi 21 octobre 2015 à partir de 8h30 sur insription préalable au service achat- marchés coordonnées point1.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  tribunal administratif de Lille, rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille. Tél. (+33) 32 06 31 30 00. Fax (+33) 3 20 33 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  24 septembre 2015.
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