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Transport des oeuvres de l'exposition " Braque, Miro, Calder, Nelson " au Musée des Beaux-Arts de Rouen Transport des oeuvres de l'exposition " Braque, Miro, Calder, Nelson " au Musée des Beaux-Arts de Rouen fax : 02-32-76-44-29 ville : ROUEN tel : 02-32-76-44-22 url : http://www.metropole-r...
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Transport des oeuvres de l'exposition " Braque, Miro, Calder, Nelson " au Musée des Beaux-Arts de Rouen

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4241447

Date de clôture estimée : 04/02/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/01/19)
19-5397
Marchés-Publics.info (11/01/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 19-5397
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE.
 Correspondant :  SANCHEZ Frédéric, Président, le 108, 108 allée François Mitterrand B.P. 1180 76176 Rouen, tél. : 02-32-76-44-22, télécopieur : 02-32-76-44-29, courriel : demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr adresse internet : http://www.metropole-rouen-normandie.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transport des œuvres de l'exposition " Braque, Miro, Calder, Nelson " au Musée des Beaux-Arts de Rouen.
CPV - Objet principal : 60161000
Objets supplémentaires : 92311000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRD22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet l'emballage le transport des œuvres empruntées dans le cadre de l'exposition, en France et à l'étranger
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : une tranche ferme et 11 tranches optionnelles sont donc définies.
les 11 tranches optionnelles concernent les lieux suivants :
En France :
- tranche optionnelle no1 : Musée national Picasso
- tranche optionnelle no2 : Bibliothèque nationale de France
- tranche optionnelle no3 : Bibliothèque littéraire Jacques Doucet, Paris
- tranche optionnelle no4 : Collection particulière, Cadolive (13950)
- tranche optionnelle no5 : Fondation Hartung, Antibes
A l'étranger :
- tranche optionnelle no6 : Esbaluard, Musée d'art Moderne et contemporain de Palma, îles Baléares
- tranche optionnelle no7 : Moderna Museet, Stockholm
- tranche optionnelle no8 : Kunsthaus, Zurich
- tranche optionnelle no9 : National Gallery of Art, Washington
- tranche optionnelle no10 : Museum of Fine Arts, Boston
- tranche optionnelle no11 : Philadelphia Museum of Art, Philadelphie.
Estimation de la valeur (H.T.) : 175 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : 11 tranche(s) optionnelle(s) :
- to no1 : Musée national Picasso/ Délai : 9 mois
- tO no2 : Bibliothèque nationale de France/ Délai : 9 mois
- tO no3 : Bibliothèque littéraire Jacques Doucet, Paris/ Délai : 9 mois
- tO no4 : Collection particulière, Cadolive (13950) / Délai : 9 mois
- tO no5 : Fondation Hartung, Antibes/ Délai : 9 mois
- tO no6 : Esbaluard, Musée d'art Moderne et contemporain de Palma, îles Baléares/ Délai : 9 mois
- tO no7 : Moderna Museet, Stockholm/ Délai : 9 mois
- tO no8 : Kunsthaus, Zurich/ Délai : 9 mois
- tO no9 : National Gallery of Art, Washington/ Délai : 9 mois
- tO no10 : Museum of Fine Arts, Boston/ Délai : 9 mois
- tO no11 : Philadelphia Museum of Art, Philadelphie/ Délai : 9 mois.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées par : Budget Métropole Rouen Normandie.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
avance :
Le montant du marché étant supérieur à 50 000 euros (H.T.) et le délai d'exécution étant supérieur à 2 mois, une avance correspondant à 5% du montant (T.T.C.) de la tranche affermie sera versée au titulaire à compter de la notification du contrat, conformément à l'article 110 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
- pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 10/2016)
- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 10/2016).
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales missions effectuées au cours des trois dernières années avec l'objet de cette consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations d'études sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat
- certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (Ministère des Transports).

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 février 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 19-Musees-NBJL-Transpœuvres.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr
La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 27 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
le marché débute à compter de sa date de notification au titulaire, et prendra fin le 31 octobre 2019.
l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
les œuvres devront obligatoirement être livrées au Musée des Beaux-Arts le 22 mars 2019 au plus tard.
les œuvres devront être livrées chez les organismes prêteurs le 29 septembre au plus tard.
tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualiténon française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
le critère 'Valeur technique' fait l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.
compte tenu de la nature de la présente procédure de consultation, après examen des offres, le pouvoir adjudicateur invitera les trois premiers candidats à négocier sur la base de leur offre sauf ceux qui auront remis des offres inappropriées ou anormalement basses.
toutefois, conformément à l'article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 19-musees-nbjl-transpœuvres.
les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 5 février 2019.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 janvier 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Cedex 1 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
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