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A proximité de Avignon 84008 Vaucluse
Acheteur : AVIGNON TOURISME
6 Rue Pente Rapide Charles Ansidéi BP 149
84008 Avignon cedex 1
Tel : +33 490275000
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 31/10/2023  
6 Lots
Lot 1
Lot 1 : Dommages aux biens
Lot 2
Lot 2 : Responsabilité Civile Générale
Lot 3
Lot 3 : Flotte automobile
Lot 4
Lot 4 : Tous risques annulation
Lot 5
Lot 5 : Tous risques exposition
Lot 6
Lot 6 : Cyber risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance transport.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance pertes pécuniaires.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

Marché d'assurances pour la SPL Avignon Tourisme

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 556372-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: AVIGNON TOURISME
Numéro national d'identification: 307203037
Adresse postale: 6 Rue Pente Rapide Charles Ansidéi BP 149
Ville: Avignon cedex 1
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84008
Pays: France
Courriel: r.decelle@avignon-tourisme.com
Téléphone: +33 490275000
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.avignon-tourisme.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_b9B7URDVaR&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_b9B7URDVaR
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Délégation de services publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché d'assurances pour la SPL Avignon Tourisme

Numéro de référence: 2023/09-400
II.1.2)Code CPV principal
66510000 Services d'assurance
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marché d'assurances : dommage aux biens, responsabilité civile générale et mandataires sociaux, flotte automobiles, tous risques annulation, tous risques exposition et cyber risques

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 : Dommages aux biens

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515200 Services d'assurance de biens
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon

II.2.4)Description des prestations:

Assurance Dommages aux biens

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 : Responsabilité Civile Générale

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66516000 Services d'assurance responsabilité civile
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon

II.2.4)Description des prestations:

Assurance Responsabilité Civile Générale

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 : Flotte automobile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66514100 Services d'assurance transport
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon

II.2.4)Description des prestations:

Assurance Flotte automobile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 : Tous risques annulation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515200 Services d'assurance de biens
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon

II.2.4)Description des prestations:

Assurance Tous risques annulation

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 225 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5 : Tous risques exposition

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515000 Services d'assurance dommages ou pertes
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Avignon

II.2.4)Description des prestations:

Assurance Tous risques exposition

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6 : Cyber risques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66515411 Services d'assurance pertes pécuniaires
66510000 Services d'assurance
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Assurance Cyber risques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances conformément aux dispositions des articles L.310-1 et suivants et L.511-1 du Code des Assurances

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 207-472745
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/11/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 6 Rue Joseph Autran
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Adresse internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-marseille
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
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