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Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP Organisme : RATP Intitulé : Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP. P...
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Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843530

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (06/10/13)

Organisme : RATP

Intitulé : Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP.

Procédure : Proc.Négo.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis :

Description : DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 75 Avis de marché - secteurs spéciaux Travaux Directive 2004/17/CE SECTION I : Entité adjudicatrice I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: RATP 77566343801906 54 quai de la Rapée 75599 Paris Cedex 12 FR Téléphone: 0158771900 E-mail : gilles.george@ratp.fr Fax : 0158770742 Adresse(s) internet: Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL): http://www.ratp.fr Adresse du profil d'acheteur (URL): http://ratp.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE Service de chemin de fer urbains, de tramway, de trolleybus ou d'autobus I.3) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice: Travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux. Exécution Code NUTS: Fr1 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne l'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Le présent Marché a pour objet des travaux de nuit de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro de la RATP pour une période maximale de 44 mois. Ces travaux seront réalisés exclusivement de nuit. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45442190 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui II.1.8) Information sur les lots : Division en lots : non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Les prestations demandées au titre du présent Marché ont pour objet des travaux de décapage par projection d'abrasifs de la peinture au plomb d'environ 40 entourages GUIMARD des stations de Métro du réseau RATP. La totalité des travaux s'effectueront exclusivement de nuit. La durée maximale du présent Marché est de 44 mois et se décompose ainsi : - 1 tranche ferme de 20 mois, - 2 tranches conditionnelles de 12 mois chacune. A titre indicatif, la quantité nominale prévisionnelle d'entourages GUIMARD à décaper est de : - 18 unités pour la tranche ferme, - 11 unités pour la première tranche conditionnelle, - 11 unités pour la deuxième tranche conditionnelle. Les quantités nominales pourront faire varier le montant nominal du Marché dans la limite de (+ ou -20%). A titre indicatif, la durée moyenne d'un chantier est d'environ 7 nuits calendaires. II.2.2) Information sur les options Options: oui Description de ces options : Des avenants et Marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux régles et principes juridiques en vigeur. II.2.3) Reconduction II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX en 44 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fond propres. Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles, les travaux étant réceptionnés. Les prix sont fermes pour la tranche ferme, puis révisables pour chaque tranche conditionnelle. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Par ailleurs, les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. III.1.4) AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: La totalité des travaux seront réalisés exlusivement de nuit. La durée maximale du marché est de 44 mois. Par durée du marché, on entend la période pendant laquelle peuvent être notifiés au Titulaire des Ordres de Livraison et Services (OLS) quelle que soit la date d'achévement des travaux correspondants. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France. Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le CA annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant annuel du présent marché à commandes. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence). Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit, d'un contrat soit, d'un engagement écrit. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir - les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France), ou tous renseignements et/ou documents permettant d'évaluer la capacité technique et professionnelle du candidat, - la preuve de la capacité du candidat à réaliser des travaux de décapage par projection d'abrasifs au cours de ces 3 dernières années, ainsi que les références des clients ou maîtres d'ouvrages (donneur d'ordres, personnes à contacter, téléphones...)en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, - la liste indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose, - la description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - la capacité du candidat à travailler de nuit, - la capacité du candidat à utiliser le procédé de décapage de projection d'abrasifs. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit, d'un contrat soit d'un engagement écrit. La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires. III.2.4) Informations sur les marchés réservés: non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession: III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Négociée IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : M2E 13-0107 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/11/2013 à 16:00 IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT Il s'agit d'un marché renouvelable: Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: Non. VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Classification Achats RATP: E58 Conditions de remise des candidatures : Le candidat fera sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique)parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été recues et le candidat en sera informé. Conditions de remise des offres : Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation,les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 01 72 36 55 48 ou par courriel info@dematis.com. VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 PARIS Cedex 04 FR E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 0144594400 Fax : 0144594646 Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Département Juridique - Unité Projets et contrats 54, quai de la Râpée 75599 PARIS Cedex 12 FR E-mail : info.recours@ratp.fr Tél : 0158772001 Fax : 0158772123 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 02/10/2013

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