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RER. Ligne A. Renouvellement de longs rails soudés (lrs). 2ème campagne 2013 Organisme : RATP Intitulé : RER. Ligne A. Renouvellement de longs rails soudés (lrs). 2ème campagne 2013. Procédure : Proc.Négo.
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RER. Ligne A. Renouvellement de longs rails soudés (lrs). 2ème campagne 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 667724

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (19/04/13)

Organisme : RATP

Intitulé : RER. Ligne A. Renouvellement de longs rails soudés (lrs). 2ème campagne 2013.

Procédure : Proc.Négo.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis :

Description : DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 75 Avis de marché - secteurs spéciaux Services Directive 2004/17/CE SECTION I : Entité adjudicatrice I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: RATP 77566343801906 54 quai de la Râpée 75599 Paris Cedex 12 FR Téléphone: 0158771358 E-mail : jerome.brochot@ratp.fr Fax : 0158769582 Adresse(s) internet: Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL): http://www.ratp.fr Adresse du profil d'acheteur (URL): http://ratp.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie autonome des transports parisiens (ratp) Gdi/ha - lac vj52- bureau j5062. 12, avenue du val de fontenay À l'attention de: Jérôme brochot 94724 Fontenay sous bois FR Téléphone: 0158771358 E-mail : jerome.brochot@ratp.fr Fax : 0158769582 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Régie autonome des transports parisiens (ratp) Gdi/ha - lac vj52- bureau j5062. 12, avenue du val de fontenay À l'attention de: Jérôme brochot 94724 Fontenay sous bois FR Téléphone: 0158771358 Fax : 0158769582 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Régie autonome des transports parisiens (ratp) Gdi/ha - lac vj52- bureau j5062. 12, avenue du val de fontenay Point(s) de contact: À l'attention de 94724 Fontenay sous bois FR I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE Service de chemin de fer urbains, de tramway, de trolleybus ou d'autobus I.3) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice: RER. Ligne A. Renouvellement de longs rails soudés (lrs). 2ème campagne 2013. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services. Catégorie de service : no1 Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: RER. Ligne A Code NUTS: Fr1 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : RER. LIGNE A. Renouvellement d'environ 9005 mètres de longs rails soudés (lrs), de rails et de jic, libération d'environ 5524 mètres de rails et réalisation d'environ 110 soudures aluminothermiques entre saint germain en laye et marne la vallee, boissy saint leger. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50225000 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui II.1.8) Information sur les lots : Division en lots : non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : RER. LIGNE A. Renouvellement d'environ 9005 mètres de longs rails soudés (lrs), de rails et de jic, libération d'environ 5524 mètres de rails et réalisation d'environ 110 soudures aluminothermiques entre saint germain en laye et marne la vallee, boissy saint leger. Les travaux sont réalisés de nuit pendant l'interruption du service voyageurs. II.2.2) Information sur les options Options: oui Description de ces options : Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur II.2.3) Reconduction II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX en 5 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par un engagement de caution personnelle et solidaire fourni par un organisme bancaire habilité. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements se feront par acomptes mensuels. Règlement à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles. Financement sur fonds propres RATP. Les prix sont fermes. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement Conjoint avec mandataire solidaire ou en groupement solidaire. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué et désigner le mandataire du groupement. Le mandataire devra obligatoirement assurer la coordination de l'ensemble des prestations. Les candidats sont informés que lors de l'attribution du marché, la ratp se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. Les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements ou bien en qualité de membre de plusieurs groupements à la fois. III.1.4) AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés dc1 et dc2(ou éléments équivalents pour les candidats non établis en france). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé dc2 concernant l'emploi des travailleurs Handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des Finances à l'adresse suivante: Http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm Dans le cas d'une réponse en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par Chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir : Déclaration du candidat (dc2) ou tous renseignements Et/ou documents suivants permettant d'évaluer la capacité économique et financière du candidat : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et Le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet de la Procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices comptes sociaux des trois dernières années (bilans, Comptes de résultat et annexes), structure de la société (filiales, actionnaires) dans le cas où le candidat demande la prise en Compte des capacités d'autres entreprises, justificatif de Leurs capacités et du fait que le candidat en disposera Bien pour l'exécution du marché. Nb : lorsque le candidat veut se prévaloir des capacités d'un ou plusieurs sous-traitants, il doit, pour justifier qu'il en dispose effectivement pour l'exécution du marché, produire soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte Des capacités techniques et/ou financières d'autres Entreprises, il doit fournir les justificatifs des capacités de ces entreprises et du fait qu'il en disposera bien pour l'exécution du marché. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer Si ces exigences sont remplies (le cas échéant) : Les entreprises candidates devront produire : Déclaration du candidat (dc2) ou tous renseignements Et/ou documents suivants permettant d'évaluer la Capacité technique et professionnelle du candidat : déclaration indiquant les effectifs du candidat et L'importance du personnel d'encadrement, pour Chacune des trois dernières années ; présentation d'une liste des principaux travaux fournis Au cours des 3 dernières années, indiquant notamment Le montant, la date et le destinataire public ou privé ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et L'équipement technique dont le prestataire dispose pour L'exécution des travaux ; références tenant à leur expérience acquise dans L'ensemble des points suivants : travaux de voies Ferrées de nuits effectués sur des réseaux ferrés type Rer en exploitation ou équivalent. III.2.4) Informations sur les marchés réservés: non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession: La prestation est réservée à une profession particulière: Non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Non. SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Négociée IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 29/04/2013 à 12:00 IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT Il s'agit d'un marché renouvelable: Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: Non. VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES vi.3) informations complémentaires (le cas échéant) conditions de remise des candidatures : « le candidat pourra faire sa réponse : 1- soit par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde : les candidats peuvent adresser à la ratp, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec ar à l'adresse suivante ............... Ou remise à la ratp contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 00h à 00h à l'adresse suivante..............le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « copie de sauvegarde ». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 01 72 36 55 48 ou par courriel info@dematis.com. 2- soit par courrier ou dépôt : L'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis de marché sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence : « candidature de (raison sociale du candidat) [rer. La. Renouvellement de longs rails soudés (lrs. 2ème campagne 2013] appel à candidatures référencé au joue n°.... ». Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante : « appel à candidatures référencé au joue n°...-régie autonome des transports parisiens, département gdi/ha. Lac vj52. Bureau j5062. 12, avenue du val de fontenay. 94724 fontenay sous bois cedex. Cette enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse (indiquer le n° du bureau j5062 et les horaires d'ouverture 8h00 12h00 et 13h00 17h00). Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article iv.3.4, ne pourra pas être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les offres ne seront pas dématérialisées. Classification achats ratp : e7 travaux de maintenance voie. Classification cpv : 50225000 : services d'entretien des voies ferrées. VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de paris 7, rue de jouy 75181 Paris FR E-mail : greffe.ta.paris@juradm.fr Téléphone : 0144594400 Fax : 0144594646 Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Département juridique - unités projets et contrats 54, quai de la rapée 75599 Paris FR E-mail : info.recours@ratp.fr Tél : 0158772001 Fax : 0158772123 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 04/04/2013

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