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Projet d'aménagement de locaux pour les simulateurs de conduite RER A - PST Nanterre-le Marteau Lot 1:Travaux d'aménagement Organisme : RATP Intitulé : Projet d'aménagement de locaux pour les simulateurs de conduite RER A - PST Nanterre-le Marteau Lot 1:Travaux d'aménagement Procédure : Proc.Né...
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Projet d'aménagement de locaux pour les simulateurs de conduite RER A - PST Nanterre-le Marteau Lot 1:Travaux d'aménagement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742764

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (27/06/13)

Organisme : RATP

Intitulé : Projet d'aménagement de locaux pour les simulateurs de conduite RER A - PST Nanterre-le Marteau Lot 1:Travaux d'aménagement

Procédure : Proc.Négo.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis :

Description : DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 75 Avis de marché - secteurs spéciaux Travaux Directive 2004/17/CE SECTION I : Entité adjudicatrice I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: RATP 77566343801906 54 quai de la Rapée À l'attention de: Thierry COURCOUL 75599 Paris Cedex 12 FR Téléphone: 0158770968 E-mail : thierry.courcoul@ratp.fr Fax : 0158769468 Adresse(s) internet: Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL): http://www.ratp.fr Adresse du profil d'acheteur (URL): http://ratp.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) - Département MOP - Groupe de soutien Achats LAC VP 32 40 Bis, rue Roger Salengro À l'attention de: Thierry COURCOUL 94724 FONTENAY SOUS BOIS Cedex FR Téléphone: 0158770968 E-mail : thierry.courcoul@ratp.fr Fax : 0158769468 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) - Département MOP - Groupe de soutien Achats LAC VP 32 40 Bis, rue Roger Salengro À l'attention de: Thierry COURCOUL 94724 FONTENAY SOUS BOIS Cedex FR Téléphone: 0158770968 E-mail : thierry.courcoul@ratp.fr Fax : 0158769468 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) - Département MOP - Groupe de soutien Achats LAC VP 32 40 Bis, rue Roger Salengro Point(s) de contact: À l'attention de Thierry COURCOUL 94724 FONTENAY SOUS BOIS Cedex FR Tél : 0158770968 E-mail : thierry.courcoul@ratp.fr Fax : 0158769468 Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE Service de chemin de fer urbains, de tramway, de trolleybus ou d'autobus I.3) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice: Projet d'aménagement de locaux pour les simulateurs de conduite RER A - PST Nanterre-le Marteau Lot 1:Travaux d'aménagement II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux. Exécution II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Ce marché à pour objet des travaux d'aménagement de locaux pour l'accueil de simulateurs de conduite, de bureaux et d'une salle de formation. Les travaux consistent en: - la dépose de cloisons, de faux plafonds et de sols souples. - la pose de cloisonnement léger, de faux plafonds, de portes, de sols souples et de peinture. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45214500 , 45410000 , 45421131 , 45432110 , 45442100 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui II.1.8) Information sur les lots : Division en lots : non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: oui II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : les travaux à réaliser comportent approximativement les quantités suivantes: - cloisons 1000 m² - faux plafond 400 m² - sol souple 500 m² - surface à peindre 1500 m² II.2.2) Information sur les options Options: oui Description de ces options : Description de ces options : Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur. II.2.3) Reconduction II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX en 8 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie de 5% du montant du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement: fonds propres RATP Le marché est traité à prix ferme Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats ne peuvent pas se présenter en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ni être mandataire de plusieurs groupements. L'attention des candidats est également attirée sur le fait qu'ils ne peuvent pas, sauf défaillance dument justifiée auprès de la RATP de l'un des membres du groupement, modifier la constitution de leur groupement après la date de remise des candidatures. III.1.4) AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation. Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises (notamment en cas de sous-traitance), il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du lot estimé par la RATP pour lequel il candidate. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidats doivent présenter la liste des références tenant à l'exécution de prestations similaires au cours des 3 dernières années ainsi que les certificats de capacités correspondants. Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du(es) responsable(s). Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. Il est demandé aux candidats de préciser les moyens humains et matériels dont ils disposent. III.2.4) Informations sur les marchés réservés: non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession: III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Négociée Des candidats ont déjà été sélectionnés : (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées)Non IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 130104 MOP IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24/07/2013 à 16:00 IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT Il s'agit d'un marché renouvelable: Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: Non. VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES L'attention des candidats est attirée sur le fait que les candidatures devront EXCLUSIVEMENT être remises par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/. Pour cela, le candidat devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution au candidat du marché qui découlera du système de qualification entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde : Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante Département MOP Groupe de soutien Achats (GSHA) Thierry COURCOUL LAC VP32 40 bis, rue Roger Salengro 94724 Fontenay sous Bois cedex France ou remise à la RATP les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16 h à l'adresse ci-dessus. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE » et la mention "appel à candidature 13-0104 MOP". Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.emarchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 01 72 36 55 48 ou par courriel info@dematis.com. Les candidatures par télécopie, courriel ou par courrier ne sont pas admises. Conditions de remise des offres : Dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde : les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures. Note : la durée du marché annoncée au II.3 pourrait varier de 1 à 2 mois et sera précisée dans le dossier de consultation des entreprises. Cette durée s'entend à compter de la date figurant dans le 1er OLS ou à défaut à compter de la date de notification de celui-ci. Les variantes sont admises mais devront nécessairement être accompagnées d'une offre répondant à la solution de base. VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de paris 7 rue de jouy 75181 Paris cedex 04 FR E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 0144594400 Fax : 0144594646 VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Ratp Département juridique unité projets et contrats 54, quai de la râpée 75599 Paris cedex 12 FR E-mail : info.recours@ratp.fr Tél : 0158772001 Fax : 0158772123 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 26/06/2013

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