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Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles - Réseau METRO 2014-2015 Organisme : RATP Intitulé : Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles - Réseau METRO 2014-2015 Procédure : Proc.Négo.
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Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles - Réseau METRO 2014-2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845028

Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/10/13)

Organisme : RATP

Intitulé : Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles - Réseau METRO 2014-2015

Procédure : Proc.Négo.

Type de marché : Travaux

Date limite de dépôt des plis :

Description : DEPARTEMENT DE PUBLICATION : 75 Avis de marché - secteurs spéciaux Travaux Directive 2004/17/CE SECTION I : Entité adjudicatrice I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: RATP 77566343801906 54 quai de la Rapée Point(s) de contact: GDI/CMO/HA/ESO VDF2 LAC : VJ54 À l'attention de: Mme Laurence CREGUT 75599 Paris Cedex 12 FR Téléphone: 0158771607 E-mail : laurence.cregut@ratp.fr Fax : 0158771340 Adresse(s) internet: Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL): http://www.ratp.fr Adresse du profil d'acheteur (URL): http://ratp.e-marchespublics.com Accès électronique à l'information: http://www.e-marchespublics.com Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://www.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Régie Autonome des Transports Parisiens 12 avenue du VAL DE FONTENAY VDF2 LAC : VJ 54 Bureau J5042 Affaire GDI 13-0261 Point(s) de contact: GDI/CMO/HA/ESO À l'attention de: Laurence Crégut 94724 FONTENAY SOUS BOIS FR Téléphone: 0158771607 E-mail : laurence.cregut@ratp.fr Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Régie Autonome des Transports Parisiens 12 avenue du VAL DE FONTENAY VDF2 LAC : VJ 54 Bureau J5042 Affaire GDI 13-0261 Point(s) de contact: GDI/CMO/HA/ESO À l'attention de Laurence Crégut 94724 FONTENAY SOUS BOIS FR Tél : 0158771607 E-mail : laurence.cregut@ratp.fr Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com I.2) ACTIVITÉ PRINCIPALE Service de chemin de fer urbains, de tramway, de trolleybus ou d'autobus I.3) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES ENTITÉS ADJUDICATRICES Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice: Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles - Réseau METRO 2014-2015 II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux. Exécution Code NUTS: Fr10 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Marché à commandes, d'une durée de 18 mois, dont le montant global pourra varier dans une fourchette de plus ou moins dix pour cent (+/- 10 %) par rapport au montant défini II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 45314300 II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): non II.1.8) Information sur les lots : Division en lots : non II.1.9) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : - Etudes et préparation de chantier ; - La normalisation des chemins de câbles (pose d'environ 80 herses, environ 165 ml de mise en provisoire des câbles) ; - La modification des chemins de câbles (pose d'environ 260 fer « C », remplacement d'environ 825 crochets, pose d'environ 250 herses) ; - La pose de caniveaux en résine pour environ 10 ml ; - La mise en place de dispositif coupe feu (diverses activités) ; - Les interventions diverses sur les chemins de câbles (diverses activités) II.2.2) Information sur les options Options: oui Description de ces options : Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur II.2.3) Reconduction II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION DES TRAVAUX en 18 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Non III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres RATP. Prix révisables annuellement selon index BT47. Paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles et acceptée par la RATP. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements doivent être constitués dès le stade de la candidature. Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire), et désigner le mandataire du groupement, étant précisé que la composition du groupement n'est plus susceptible d'évoluer par la suite. Le mandataire assurera la coordination des prestations. Par ailleurs, les candidats sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou bien en qualité de membre de plusieurs groupements à la fois. Les candidats sont informés que, pour l'attribution du marché, la RATP se réserve la possibilité de transformer la forme juridique du groupement en groupement (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) si elle considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché. III.1.4) AUTRES CONDITIONS PARTICULIERES L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Contraintes particulières d'exécution : La nature et les conditions d'exécution des prestations sont définies dans le Cahier des Charges. En raison de la nature de certains travaux, les interventions se feront de nuit dans le domaine ferroviaire, exclusivement hors circulation des trains avec consignation de l'alimentation du rail de traction, selon les prescriptions relatives aux mesures de sécurité (ID 53-1 relative aux mesures de sécurité à prendre par les entreprises pour l'exécution des travaux sur les lignes de métro ligne avec conducteur, ID53-4 relative aux mesures de sécurité à prendre par les entreprises pour l'exécution des travaux sur les lignes de métro ligne en conduite automatique en exploitation) à prendre pendant l'exécution des travaux sur les lignes en exploitation du métro, ainsi que la norme UTE C18-510 - document technique de référence pour la maîtrise des opérations à proximité d'un risque électrique. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l'adresse suivante : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence). Les candidats fourniront en outre : la structure de la société (filiales, actionnaires...), la preuve de l'assurance pour risques professionnels, Chiffre d'Affaires global des 3 dernières années et la part du Chiffre d'Affaires relatifs aux travaux considérés. Le dernier CA annuel du ou des candidats doit représenter au moins 3 fois le montant du marché estimé par la RATP. Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France), ainsi que les documents ci dessous : - liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - descriptif des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement. - indication de l'expérience professionnelle du candidat, notamment en conduite de travaux de même nature que celle du marché - habilitations et attestations de formations du personnel, minimales requises : H0B0v et B1H0v, - attestation pour montage/démontage d'échafaudage, Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution du marché par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit. La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires. III.2.4) Informations sur les marchés réservés: non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) Information relative à la profession: III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Négociée IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou dans l'invitation à présenter une offre ou à négocier IV.2.2) Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : affaire GDI 13-0261 IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires : Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/10/2013 à 12:00 IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT Il s'agit d'un marché renouvelable: Non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPEENNE Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: Non. VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES Classification achats RATP : E6 Installations électriques Conditions de remise des candidatures : « Le candidat devra faire sa réponse par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation http://ratp.e-marchespublics.com/ Pour cela, il devra sélectionner la consultation pour laquelle il souhaite soumissionner puis répondre. L'inscription sur cette plateforme de dématérialisation est gratuite et nécessaire pour répondre par voie électronique aux consultations. Lors de cette inscription, il est fortement conseillé au candidat de s'identifier afin d'être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des candidatures. Les réponses (candidature électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde : Les candidats peuvent adresser à la RATP, dans les délais impartis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. La copie de sauvegarde sera adressée par lettre recommandée avec AR à l'adresse suivante : Bureau du courrier RATP Bâtiment ESTEREL Lettre de consultation n° GDI 13-0261 METRO Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles À l'attention de Laurence CREGUT GDI / ESO / HA LAC VJ54 56, rue Roger SALENGRO - 94724 FONTENAY SOUS BOIS ou remise à la RATP contre récépissé, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 09h à 12h et de 14h à 16h30 à l'adresse suivante : Régie Autonome des Transports Parisiens Département GDI / ESO / HA LAC VJ54 - Immeuble JORASSES - Bureau J5018 12 avenue du Val de Fontenay - 94724 FONTENAY SOUS BOIS CEDEX Lettre de consultation n° GDI 13-0261 METRO Maintenance et sécurisation des infrastructures supports de câbles À l'attention de Laurence CREGUT. Le candidat devra obligatoirement inscrire sur l'enveloppe la mention lisible « COPIE DE SAUVEGARDE ». Par l'intermédiaire du fournisseur de la plateforme de dématérialisation, les candidats devront se référer aux conditions générales d'utilisation et aux pré-requis techniques disponibles à l'adresse www.e-marchespublics.com. Une aide est à la disposition des candidats par téléphone au 01 72 36 55 48 ou par courriel info@dematis.com. Le retour des offres par voie dématérialisée sera imposé. En conséquence, dans un deuxième temps, pour les candidatures retenues, le lien hypertexte permettant de retirer le dossier de consultation sera précisé dans la lettre/mail d'invitation à présenter une offre. Le candidat devra déposer sa réponse par voie électronique avant la date limite de remise des plis. Ce dépôt donnera lieu à accusé de réception mentionnant la date et heure de réception. En cas d'envois successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date limite de réception des plis. Les réponses (offre électronique, copie de sauvegarde) parvenues hors délai seront inscrites au registre des dépôts mais seront rejetées. Les « copies de sauvegarde » seront retournées au candidat sans avoir été examinées. Les réponses électroniques dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l'objet d'une tentative de restauration. Elles seront réputées n'avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Dans ce cas, les copies de sauvegarde seront examinées. Il est recommandé de recourir aux extensions de fichiers suivantes pour l'envoi des pièces de candidature et d'offre de la présente consultation : .doc, .rtf, .zip, .htm, .xls, .pdf, .jpeg, .gif, .dwg, .dgn. Les candidats qui recourraient à un format autre que ceux listés ci-dessus devront, sous peine d'irrecevabilité, mettre à disposition les moyens de lire les documents en question. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés. L'attribution du marché au candidat entraînera obligatoirement la rematérialisation de l'ensemble des pièces du marché et leur signature manuscrite. Copie de sauvegarde : les conditions sont identiques à celles décrites supra pour la remise des candidatures VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de paris 7 rue de jouy 75181 Paris cedex 4 FR Téléphone : 0144594400 Fax : 0144594646 Adresse internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.html VI.4.2) Introduction des recours VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Ratp département juridique - unité projets et contrats 54 quai de la râpée 75599 Paris cedex 12 FR E-mail : info.recours@ratp.fr Tél : 0158772001 Fax : 0158772123 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 08/10/2013

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