Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires Fourniture de denrées alimentaires fourniture de denrées alimentaires code_postal : 25440 lieu : centre de réadaptation, 25440 Quingey
CENTRE DE READAPTATION 25440Quingey eco-quingey@wanadoo.fr 0381638925
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Fourniture de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 272297

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-197535
Avis de marché
Département de publication : 25
Annonce No 12-197535
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE DE READAPTATION.
 Correspondant :  Mme rohrbach evelyne, route de lyon - B.P. 5 25440 Quingey, tél. : 03-81-54-66-00, télécopieur : 03-81-63-89-25, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Objet du marché : fourniture de denrées alimentaires.
Lieu d'exécution et de livraison: centre de réadaptation, 25440 Quingey.

Caractéristiques principales : 
fourniture de denrées alimentaires
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2013 et jusqu'au 31 décembre 2013.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2013.
Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est de 50 jours.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 3 décembre 2012, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre de réadaptation.
 Correspondant :  Me rohrbach/me pesse-girod, route de lyon B.P. no5 25440 Quingey, tél. : 03-81-54-66-55, télécopieur : 03-81-63-89-25, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre de readaptation.
 Correspondant :  Me rohrbach/me pesse-girod, route de lyon B.P. no5 25440 Quingey, tél. : 03-81-54-66-55, télécopieur : 03-81-63-89-25, courriel : eco-quingey@wanadoo.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Lot 1: surgelés
 
Lot
2.
 - 
Lot 2: viande
 
Lot
3.
 - 
Lot 3: poissons surgelés
 
Lot
4.
 - 
Lot 4: charcuterie et jambon
 
Lot
5.
 - 
Lot 5: boisson
 
Lot
6.
 - 
Lot 6: pain
 
Lot
7.
 - 
Lot 7: produits laitiers
 
Lot
8.
 - 
Lot 8: épicerie

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