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acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique Quimperlé acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique Procédure adaptée Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Quimperlé Communauté. Correspondant : M. le P...
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Acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4435235

Date de clôture estimée : 16/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (27/03/19)
7199342501
SOURCEWEB (28/03/19)
Quimperlé
acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique
Procédure adaptée

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Quimperlé Communauté. Correspondant : M. le Président de Quimperlé Communauté, 1, rue Andreï-
Sakharov, CS 20245, 29394 Quimperlé cedex, tél. 02 98 35 09 40.
Courriel : guillaume.raguin@quimperle-co.bzh
Adresse internet : http://www.quimperle-communaute.bzh
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.megalisbretagne.org/
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique.
Procédure adaptée, article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics.
Lieu d'exécution : Quimperlé.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Caractéristiques principales : acquisition et maintenance de vélos à assistance électrique (VAE). Il s’agit d’un marché public à bons de commande conclu pour un montant minimum de 20 000 euros et avec un montant maximum de 208 999,99 euros HT. Il est précisé que Quimperlé communauté souhaite commander 25 vélos pour la première année de réalisation du contrat.
Ce contrat sera conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification au titulaire, étant entendu que les VAE mentionnés dans le bordereau des prix devront être livrés pour le 14 juin 2019 au plus tard. Il pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, pour une durée de quatre ans maximum.
Des variantes seront-elles prises en compte : non.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
- les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;
- les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics :
-liste du matériel et du personnel permettant la maintenance de vélo à assistance électrique ;
- une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. À défaut il appartient au candidat de démontrer ses capacités à réaliser les prestations demandées dans le DCE.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Dume sur présentation du numéro de Siret : oui.
Date limite de réception des offres : 16 avril 2019, à 12 h 00.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur la plateforme Megalis Bretagne :
https://marches.megalisbretagne.org/
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