Centrale des marchés
entretien des espaces verts Quimperlé entretien des espaces verts Procédure ouverte Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre hospitalier de Quimperlé, 20 bis,...
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Entretien des espaces verts

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479626

Date de clôture estimée : 19/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (09/02/13)
7078703101
JOUE (09/02/13)
45595-2013
BOAMP (08/02/13)
13-22966
SOURCEWEB (06/02/13)
SOURCEWEB (06/02/13)
Quimperlé
entretien des espaces verts
Procédure ouverte






Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre hospitalier de Quimperlé, 20 bis, avenue Général-Leclerc, BP 134, contact : services économiques et logistiques, à l'attention de Mme Gruel, 29391 Quimperlé Cedex. Tél. 02 98 96 61 25, email : economat@ch-quimperle.fr, fax 02.98.96.61.61.
Adresses(s) Internet :
Adresse Internet du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://chquimperle.e-declic.net
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Quimperlé, adresse : 20 bis, avenue Général-Leclerc, BP 134, 29391 Quimperlé Cedex,
courriel : economat@ch-quimperle.fr
adresse Internet : https://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier de Quimperlé, point de contact : services techniques et travaux, à l'attention : Maurice Pelleter, adresse : 20 bis, avenue Général-Leclerc, BP 134, 29391 Quimperlé Cedex, tél. 02 98 96 61 70.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) : autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : entretien des espaces verts.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : services.
Catégorie de service : n° 1.
II.1.3) L'avis implique : un marché public.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : entretien des espaces verts.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 77310000-6.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Division en lots : division en lots : non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non.





Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera assuré par le budget de fonctionnement de l'établissement. Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 et suivant du Code des marchés publics.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir l'article 6.1 du règlement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir l'article 6.1 du réglement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir l'article 6.1 du règlement de la consultation.
III.2.4) Marchés réservés : oui.
Le marché est réservé à des ateliers protégés.

Section IV : Procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : ouverte.

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : SG 2013SE02.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 19 mars 2013, à 16 h.

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : durée en jours : 220 (à compter de la date limite de réception des offres).



Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Il s'agit d'un marché périodique : non.
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.3) Autres informations : pour la visite des lieux, le candidat devra prendre contact avec M. Maurice Pelleter, responsable services techniques et travaux du Centre hospitalier de Quimperlé. Tél. 02 98 96 61 70.
Le dossier de la consultation est téléchargeable sur le site :
https://www.achat-hopital.com.
Les modalités d'envoi ou de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
VI.4) Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes. Correspondant : Hôtel de Bizien, CS 44416, 3, Contour de la Motte, 35044 Rennes Cedex, tél. 02 23 21 28 28, télécopieur 02.99.63.28.84,
adresse Internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif. Correspondant : Hôtel de Bizien, CS 44416, 3, Contour de la Motte, 35044 Rennes Cedex, tél. 02 23 21 28 28, télécopieur 02.99.63.28.84,
courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
adresse Internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2013 à 13 h 45.
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