1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: QUIMPERLE COMMUNAUTE
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces et raccords d'adduction d'eau potable
Description: Fourniture de pièces et raccords d'adduction d'eau potable
Identifiant de la procédure: 5fff9608-aa92-4758-944f-86e56adb6ac7
Identifiant interne: EA2024-16
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Robinetterie, raccords, accessoires de compteurs, clapets anti-pollution
Description: Robinetterie, raccords, accessoires de compteurs, clapets anti-pollution
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: aucunes
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: prix
Informations relatives aux délais de recours: Toute question, y compris concernant les voies de recours, doit être déposée via la plate-forme Mégalis Bretagne : www.megalis.bretagne.bzh.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: QUIMPERLE COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Regards, coffrets eau potable, rails compteur et cannes de puisage
Description: Regards, coffrets eau potable, rails compteur et cannes de puisage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: aucunes
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: prix
Informations relatives aux délais de recours: Toute question, y compris concernant les voies de recours, doit être déposée via la plate-forme Mégalis Bretagne : www.megalis.bretagne.bzh.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: QUIMPERLE COMMUNAUTE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Réseaux et branchements eau potable, raccords, manchons de réparation, vannes, organes réseaux, tuyaux et bouches à clés
Description: Réseaux et branchements eau potable, raccords, manchons de réparation, vannes, organes réseaux, tuyaux et bouches à clés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42130000 Robinets, vannes et dispositifs similaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: aucunes
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: prix
Informations relatives aux délais de recours: Toute question, y compris concernant les voies de recours, doit être déposée via la plate-forme Mégalis Bretagne : www.megalis.bretagne.bzh.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: QUIMPERLE COMMUNAUTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: QUIMPERLE COMMUNAUTE
Numéro d’enregistrement: 242 900 694 00173
Ville: QUIMPERLE CEDEX
Code postal: 29394
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33 298350940
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 380e2c6e-54a5-405a-aaa6-df427d2eec7a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 16:50:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 661907-2024
Numéro de publication au JO S: 212/2024
Date de publication: 30/10/2024
