Centrale des marchés
Entretien des arbres et fauchage Entretien des arbres et fauchage designation : Ville de Quimper cp : 29107 correspondant : Monsieur le maire de Quimper mel : marches.publics@quimper.bzh adresse : 44 place Saint-Corenti...
Ville de Quimper 29107Quimper marches.publics@quimper.bzh
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Entretien des arbres et fauchage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749435

Date de clôture estimée : 11/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (04/11/15)
7128577501
BOAMP (02/11/15)
15-164484
JOUE (04/11/15)
389298-2015

Département(s) de publication : 29
Annonce No 15-164484
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Quimper, 44 place Saint-Corentin-Cs 26004, à l'attention de M. le maire de Quimper, F-29107 Quimper. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.quimper.bzh.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.megalisbretagne.org/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Commande publique, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin - cS 26004, F-29107 Quimper. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh. Adresse internet : http://www.quimper.bzh.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site https://www.megalisbretagne.org référence 15420002VQQC ou demandé par courrier ou retiré sur place à l'adresse suivante :, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin CS 26004, Contact : service de la commande publique, à l'attention de Mme Monique Canévet, F-29107 Quimper Cedex. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh. Adresse internet : http://www.quimper.bzh.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site internet https://www.megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin CS 26004, Contact : service de la commande publique, à l'attention de M. le maire de Quimper, F-29107 Quimper Cedex. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. Adresse internet : http://marches.megalisbretagne.org/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
QUIMPER COMMUNAUTE, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin - cS 26004, F-29107 Quimper Cedex.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien des arbres et fauchage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : quimper et son agglomération (29000).
  Code NUTS FR522.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  entretien des arbres et fauchage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  77340000, 77211400, 77230000, 77310000, 77211300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  l'étendue des besoins et leur rythme ne pouvant être définis à l'avance, le marché est dit à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics et s'exécute par émission de bons de commande. Les montants maximum sont précisés pour chaque lot décrit.

Les éléments relatifs à la durée du marché et aux modalités de reconduction sont fixés individuellement pour chaque lot dans leur acte d'engagement.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 2 et 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Entretien des arbres d'alignement, de parcs et de talus
 1)Description succincte
  Travaux d'élagage ,de taille, d'entretien courant et d'abattage d'arbres sur les arbres d'alignement, de parcs et de talus arborés;
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77340000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 300 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Entretien des boisements urbains
 1)Description succincte
  Tous les travaux d'entretien de boisements (170 ha répartis sur une vingtaine de sites), à savoir : les travaux d'élagage et d'entretien d'arbres en entretien courant ainsi que des travaux de replantation.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211400.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 130 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Travaux d'abattage d'arbres mécanisés
 1)Description succincte
  Coupes d'arbres sur les sites permettant une mécanisation des abattages et du traitement des bois et branchages, ainsi que les tailles au lamier et le broyage des branches pour une production de plaquettes de bois.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77340000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 90 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Pose de fils et de clôtures
 1)Description succincte
  Pose ou remplacement de piquets bois et pose de fils de fer pour clôture de périmètre de protection de captages d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77230000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 10 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Travaux en traction animale
 1)Description succincte
  Travaux d'entretien de boisement en traction animale. A savoir : Enlèvement de plantes invasives (notamment de lauriers palmes), débardage ou enlèvement de chablis et tous autres travaux en boisements.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77210000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Entretien des terrains par fauchage manuel
 1)Description succincte
  Entretien par fauchage manuel de talus, d'allées, espaces verts extensifs et espaces naturels. Ces fauchages sont à réaliser durant les mois de mai et juin.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 130 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Entretien des terrains par fauchage mécanique
 1)Description succincte
  Entretien par fauchage au broyeur horizontal et épareuse des réserves foncières de la ville de Quimper et de Quimper communauté. Egalement l'entretien de la voie verte Quimper / Le Juch
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 80 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Entretien et exploitation de boisements de protection de captage d'eau
 1)Description succincte
  Tous les travaux d'entretien (élagages et abattages) et d'exploitation (bois de chauffage ou bois d'oeuvre) de boisements de protection de captages d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77230000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Entretien de plantations forestières et prairies de protection de captage d'eau
 1)Description succincte
  Entretien par débroussaillage ou fauchage de jeunes plantations forestières et de prairies en herbe. Tailles de formation des plantations forestières.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211300.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  En cas de demande d'une avance, garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal de chaque membre du groupement pour les besoins qui lui sont propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent) ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent) ;
Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) ;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des services de même nature que celle du contrat ;
Liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des services et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15420002VQQC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'à la fin d'année civile. Les marchés pourront être reconduits par périodes d'un an, sans que ces reconductions ne puissent dépasser le 31 décembre 2019.
-Seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 du présent avis.

Une visite sur site est obligatoire en présence du représentant de la collectivité pour les lots suivants :
Lots nº 1, 2, 3, 6, 7, 8, et 9.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juram.fr. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2 99 63 56 84.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juram.fr. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2 99 63 56 84.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Quimper, 44 place Saint-Corentin-Cs 26004, à l'attention de M. le maire de Quimper, F-29107 Quimper. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.quimper.bzh.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marches.megalisbretagne.org/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Commande publique, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin - cS 26004, F-29107 Quimper. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh. Adresse internet : http://www.quimper.bzh.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site https://www.megalisbretagne.org référence 15420002VQQC ou demandé par courrier ou retiré sur place à l'adresse suivante :, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin CS 26004, Contact : service de la commande publique, à l'attention de Mme Monique Canévet, F-29107 Quimper Cedex. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. E-mail : marches.publics@quimper.bzh. Adresse internet : http://www.quimper.bzh.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Les offres peuvent être transmises par voie électronique par le biais du site internet https://www.megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante :, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin CS 26004, Contact : service de la commande publique, à l'attention de M. le maire de Quimper, F-29107 Quimper Cedex. Tél. (+33) 2 98 98 88 50. Adresse internet : http://marches.megalisbretagne.org/.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
QUIMPER COMMUNAUTE, hôtel de ville et d'agglomération 44 place Saint Corentin - cS 26004, F-29107 Quimper Cedex.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  entretien des arbres et fauchage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no01 Services d'entretien et de réparation.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : quimper et son agglomération (29000).
  Code NUTS FR522.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  entretien des arbres et fauchage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  77340000, 77211400, 77230000, 77310000, 77211300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  l'étendue des besoins et leur rythme ne pouvant être définis à l'avance, le marché est dit à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics et s'exécute par émission de bons de commande. Les montants maximum sont précisés pour chaque lot décrit.

Les éléments relatifs à la durée du marché et aux modalités de reconduction sont fixés individuellement pour chaque lot dans leur acte d'engagement.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 2 et 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
LOT no 1 intitulé : Entretien des arbres d'alignement, de parcs et de talus
 1)Description succincte
  Travaux d'élagage ,de taille, d'entretien courant et d'abattage d'arbres sur les arbres d'alignement, de parcs et de talus arborés;
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77340000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 300 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Entretien des boisements urbains
 1)Description succincte
  Tous les travaux d'entretien de boisements (170 ha répartis sur une vingtaine de sites), à savoir : les travaux d'élagage et d'entretien d'arbres en entretien courant ainsi que des travaux de replantation.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211400.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 130 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Travaux d'abattage d'arbres mécanisés
 1)Description succincte
  Coupes d'arbres sur les sites permettant une mécanisation des abattages et du traitement des bois et branchages, ainsi que les tailles au lamier et le broyage des branches pour une production de plaquettes de bois.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77340000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 90 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Pose de fils et de clôtures
 1)Description succincte
  Pose ou remplacement de piquets bois et pose de fils de fer pour clôture de périmètre de protection de captages d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77230000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 10 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Travaux en traction animale
 1)Description succincte
  Travaux d'entretien de boisement en traction animale. A savoir : Enlèvement de plantes invasives (notamment de lauriers palmes), débardage ou enlèvement de chablis et tous autres travaux en boisements.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77210000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Entretien des terrains par fauchage manuel
 1)Description succincte
  Entretien par fauchage manuel de talus, d'allées, espaces verts extensifs et espaces naturels. Ces fauchages sont à réaliser durant les mois de mai et juin.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 130 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Entretien des terrains par fauchage mécanique
 1)Description succincte
  Entretien par fauchage au broyeur horizontal et épareuse des réserves foncières de la ville de Quimper et de Quimper communauté. Egalement l'entretien de la voie verte Quimper / Le Juch
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77310000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 80 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Entretien et exploitation de boisements de protection de captage d'eau
 1)Description succincte
  Tous les travaux d'entretien (élagages et abattages) et d'exploitation (bois de chauffage ou bois d'oeuvre) de boisements de protection de captages d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77230000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Entretien de plantations forestières et prairies de protection de captage d'eau
 1)Description succincte
  Entretien par débroussaillage ou fauchage de jeunes plantations forestières et de prairies en herbe. Tailles de formation des plantations forestières.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  77211300.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA :
Fourchette : entre 0 euros et 25 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  En cas de demande d'une avance, garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal de chaque membre du groupement pour les besoins qui lui sont propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent) ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent) ;
Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) ;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des services de même nature que celle du contrat ;
Liste des services exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des services et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15420002VQQC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  11 décembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'à la fin d'année civile. Les marchés pourront être reconduits par périodes d'un an, sans que ces reconductions ne puissent dépasser le 31 décembre 2019.
-Seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 du présent avis.

Une visite sur site est obligatoire en présence du représentant de la collectivité pour les lots suivants :
Lots nº 1, 2, 3, 6, 7, 8, et 9.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juram.fr. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2 99 63 56 84.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juram.fr. Tél. (+33) 2 23 21 28 28. Fax (+33) 2 99 63 56 84.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 octobre 2015.
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