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Viande de bœuf Le présent marché a pour objet la fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code...
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Viande de bœuf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700409

Date de clôture estimée : 05/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/09/15)
342540-2015
30/09/2015    S189    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Quimper: Viande de bœuf

2015/S 189-342540

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

SYMORESCO
ZA du Grand Guélen, 4 rue Haroun Tazieff
À l'attention de: M. le président du SYMORESCO
29000 Quimper
FRANCE
Téléphone: +33 298988850
Fax: +33 298988726

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://symoresco.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.megalisbretagne.org

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: SYMORESCO
4 rue Haroun Tazieff — ZA du Grand Guelen
À l'attention de: Mme Vasseur
29000 Quimper
Téléphone: +33 298914972

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site https://www.megalisbretagne.org référence 15732004 ou demandé par courrier ou retiré sur place à l'adresse suivante:
Hôtel de Ville, 44 place Saint Corentin
Point(s) de contact: Service de la commande publique
À l'attention de: Mme Monique Canévet
29107 Quimper Cedex
Téléphone: +33 298988850
E-mail: marches.publics@quimper.bzh
Fax: +33 298988726

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site internet https://www.megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante
Hôtel de Ville, 44 place St Corentin CS 26004
Point(s) de contact: Service de la commande publique
À l'attention de: M. le président
29107 Quimper Cedex

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Autre: Service de restauration
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Cuisine centrale — 4 rue Haroun Tazieff, 29000 Quimper.

Code NUTS FR522

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Il s'agit d emarchés à bons de commande au sens du droit français avec un montant maximum et un seul opérateur économique par lot en application de l'article 77 du code des marchés public. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 360 000 EUR HT.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. La description des prestations et les objectifs sont précisés aux CCTP et CCAP.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100, 15111200, 15115100, 15113000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
L'étendue des besoins et leur rythme ne pouvant être définis à l'avance, le marché est dit à bons de commande avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins. Les montants sont précisés pour chaque lot décrit.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Viande de boeuf en muscle Label rouge ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Viande de boeuf piécée Label rouge ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Viande de boeuf issu de la filière biologique ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111100

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Viande de veau Label rouge ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15111200

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Viande d'agneau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15115100

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Viande de porc issu de la filière lin ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15113000

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 55 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Viande de porc issu de la filière biologique ou équivalent.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15113000

3)Quantité ou étendue
Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
En cas de demande de versement d'une avance, garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de paiement: Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaires révisables annuellement — règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS — avance de 5 % conformément aux dispositions du contrat — le délai de paiement est fixé à 30 jours après la fin de la décade de livraison — modalités de financement: budget de l'établissement.
Ordonnateur: M. le président.
Comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat — les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent),
— lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (démarche qualité, Haccp). La collectivité accepte d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Chacun des certificats précités peut faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères peuvent quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15732004SCO
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5.11.2015 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point Iii-2 du présent avis;
— il s'agit d'un avis obligatoire;
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2016;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte
35044 Rennes Cedex
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Greffe du tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte
35044 Rennes Cedex
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25.9.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00