1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département du Finistère
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels de conditionnement pour les Archives départementales et les services du département du Finistère
Description: Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande
Identifiant de la procédure: 98fe09fa-054e-4f9a-a003-06612f4d6f8e
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Boîtes à ouverture à plat
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 10 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Boîtes à ouverture par le haut
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 10 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chemises-dossiers rainurées
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 2 000 euros HT et d'un montant maximum de 15 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Papier de conservation
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 10 000 euros HT et d'un montant maximum de 80 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Chemises en papier de conservation avec un encollage
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 2 000 euros HT et d'un montant maximum de 15 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pochettes transparentes
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 2 000 euros HT et d'un montant maximum de 20 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pochettes une face transparentes / une face papier
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 2 000 euros HT et d'un montant maximum de 10 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sangles
Description: Accord cadre à bons de commande mono attributaire d'un montant minimum de 2 000 euros HT et d'un montant maximum de 20 000 euros HT
Identifiant interne: 2024DCPSCONDAD29 LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix jugé au regard du montant du détail estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale, appréciée au regard du contenu de la note méthodologique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 340 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cauchard
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A181DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cauchard
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A182DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Walter Klug Gmbh et Co
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE KLUG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A183DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cauchard
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A184DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 03/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Cauchard
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAUCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A186DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CTS France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A187DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Mahieu
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MAHIEU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024A188DCPSXX00
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 17/09/2024
Organisation qui signe le marché: Département du Finistère
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département du Finistère
Numéro d’enregistrement: 22290001100016
Adresse postale: Département du Finistère 32 boulevard Dupleix 32 bd Dupleix
Ville: Quimper cedex
Code postal: 29196
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298762135
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Walter Klug Gmbh et Co
Numéro d’enregistrement: DE201269748
Adresse postale: Zollstrasse 2
Ville: Immenstadt
Code postal: 87509
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Mahieu
Numéro d’enregistrement: 45550215300014
Adresse postale: 62 rue d'Armentières
Ville: Comines
Code postal: 59560
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Cauchard
Numéro d’enregistrement: 56208524100049
Adresse postale: 3 place du Pontet
Ville: Quintenas
Code postal: 07290
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CTS France
Numéro d’enregistrement: 38886646900017
Adresse postale: 26 passage Thiere
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Adresse postale: 3 contours de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7cc459c1-8162-492b-ba5b-1a5c392998c8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/10/2024 17:33:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 625900-2024
Numéro de publication au JO S: 202/2024
Date de publication: 16/10/2024
