Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées de chauffage et froid Fourniture de pièces détachées de chauffage et froid correspondant : M. Président le cp : 29000 url : http://www.quimper.bzh/ ville : Quimper tel : 02-98-98-88-50 adresse : Hotel de vi...
CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE 29000Quimper marchespublics@quimper.bzh
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Fourniture de pièces détachées de chauffage et froid

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4159617

Date de clôture estimée : 09/01/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/12/18)
18-169837
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 29
Annonce No 18-169837
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE.
 Correspondant : M. Président le, hotel de ville et d'agglomération, 44 Place Saint Corentin, CS 26004 29000 Quimper, tél. : 02-98-98-88-50, courriel : marchespublics@quimper.bzh adresse internet : http://www.quimper.bzh/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.megalisbretagne.org.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces détachées de chauffage et froid.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44115200.
Lieu de livraison : centre technique municipal 18 rue Jules Verne, 29000 Quimper.
Code NUTS : -FRH02.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur estimée (H.T.) : 180 000 euros.

Caractéristiques principales : 

la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée en application des dispositions de l'article 27 du décret no2016-360 du 25/03/16
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord-cadre avec un montant maximum par lot est passé en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/16. Il donne lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : en cas de versement de l'avance il sera demandé au candidat la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à 1ère demande couvrant la totalité du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de règlement des comptes : Articles 110 à 131 du décret du 25/03/16. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues à l'accord-cadre. Règlement des comptes selon les modalités du ccag fcs. Prix unitaires révisés annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Budget de Quimper Bretagne Occidentale. Ordonnateur: M. le président- comptable assignataire: Trésorier de Quimper.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations demandées dans le RC.
Situation juridique - références requises : la lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou équivalent)
la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23/07/15 ( Dc1 ou équivalent)
le cas échéant, la déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Dc1 ou équivalent).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou équivalent)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat
indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
pour justifier des capacités d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa
candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui
sont exigés. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution
des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 janvier 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 5B18028.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
envoi par voie électronique uniquement sur le profil acheteur megalisbretagne - référence 5b18028.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 décembre 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Quimper Bretagne Occidentale.
 Correspondant : M. Président Le,  service commande publique, Hotel de ville et d'agglomération, 44 Place Saint Corentin, CS 26004,  29000 Quimper,  adresse internet : http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=109762&orgAcronyme=f9g.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=109762&orgAcronyme=f9g.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=109762&orgAcronyme=f9g.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, Cs44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, Cs44416 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - pièces détachées de chaudière Gaz et Fuel.
Pièces détachées de chaudière Gaz et Fuel
Informations complémentaires : montant maximum : 60 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 44621221.
Mots descripteurs : Chauffage (matériel)

Lot(s) 2. - pièces détachées de froid, climatisation et pompe à chaleur.
Pièces détachées de froid, climatisation et pompe à chaleur
Informations complémentaires : montant maximum : 50 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 42512500.
Mots descripteurs : Chauffage (matériel)

Lot(s) 3. - produits électrozingués pour chauffage de type profil M.
Produits électrozingués pour chauffage de type profil M
Informations complémentaires : montant maximum : 30 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 44621112.
Mots descripteurs : Chauffage (matériel)

Lot(s) 4. - pièces détachées et filtres de centrales de traitement d'air.
Pièces détachées et filtres de centrales de traitement d'air
Informations complémentaires : montant maximum : 40 000 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 42520000.
Mots descripteurs : Chauffage (matériel)
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