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56 création d'un complexe sportif de mané rivalain à Quéven 56 création d'un complexe sportif de mané rivalain à Quéven création d'un complexe sportif à Mané Rivalain. code_postal : 56530 lieu : quéven, 56530 Quéven
Service des Marchés Publics 56530Quéven 0297801428
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56 création d'un complexe sportif de mané rivalain à Quéven

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73785

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-63621
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Quéven.
Correspondant : M. le maire, place Pierre Quinio B.P. 10, 56530 Quéven, tél. : 02-97-80-14-14, poste : 320, télécopieur : 02-97-80-14-28, courriel : mairie@mairie-queven.fr, adresse internet : http://www.e-megalisbretagne.org.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : création d'un complexe sportif à Mané Rivalain.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 39293300, 31527200.

Lieu d'exécution : quéven, 56530 Quéven.

Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le marché a pour objet les travaux de construction du Complexe sportif de Mané Rivalain, comprenant les travaux de terrassement,de viabilisation de la parcelle pour le futur bâtiment vestiaires, de réalisation d'un terrain de grands jeux en gazon synthétique et d'une plaine de jeux en gazon naturel, d'un bassin de rétention, du parking ainsi que de l'éclairage sportif et public sur la commune de Quéven
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : présence d'options obligatoires (prestations additionnelles auxquelles les candidats doivent répondre, que le pouvoir adjudicateur se réserve de retenir pour l'exécution du marché - il ne s'agit pas d'options au sens du droit communautaires) suivant les lots (voir R.C.).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 18 juin 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres et subventions, délai de paiement : 30 jours avec intérêts moratoires en cas de dépassement, les modalités d'avance ainsi que la périodicité des acomptes et les formes de prix sont fixés au CCAP, les prix sont actualisables suivant les stipulations du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise individuelle ou groupement solidaire exigé.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics ou qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article " Documents relatifs à la candidature " du Règlement de la Consultation ou qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes ne sont pas admises.
Garanties techniques : Qualisport, Qualipaysage, Qualifelec ou équivalentes adaptées aux travaux à réaliser.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : lot 1 - terrassements généraux, viabilisation, parking
Terrassements, viabilisations : Certificats de capacité pour des travaux de même nature. QUALISPORT 100 - terrain de Football en gazon naturel. QUALISPORT 102 - terrain de Football en gazon synthétique. QUALIPAYSAGE P120 - création de jardins et d'espaces verts. Qualipaysage a 500 - arrosage automatique
Lot 2 - fourniture et pose du gazon synthétique. QUALISPORT 102 - terrain de Football en gazon synthétique
Lot 3 - eclairage sportif et public. Qualifelec tn 4 ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation sera consultable et téléchargeable uniquement sur le site www.e-megalisbretagne.org. Il est conseillé aux candidats de s'identifier lorsqu'ils procèdent au retrait par voie électronique du dossier de consultation, afin de pouvoir être informés des éventuels modifications et renseignements complémentaires apportés en cours de consultation.
Le dossier de consultation sous forme CD Rom peut être retiré sur place, ou envoyé par voie postale, sur demande écrite à l'adresse suivante :
M. le maire de QUEVEN
Place Quinio
B.P.10
56 530 QUEVEN.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidatures et les offres pourront être adressées par voie électronique, ou sur support papier, selon les modalités indiquées au règlement de consultation.
Adresse où elles doivent être transmises :
M. le maire de QUEVEN
Place Pierre Quinio
B.P. 10
56530 QUEVEN

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Osmose Ingénierie.
23, rue d'isly, 59100 Roubaix, tél. : 03-20-34-03-50, télécopieur : 03-20-34-03-59.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Commune de Quéven.
Correspondant : service des Marchés Publics place Pierre Quinio B.P. 10, 56530 Quéven, tél. : 02-97-80-14-15, télécopieur : 02-97-80-14-28, courriel : pdussouchet@mairie-queven.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien 3, Contour de la Motte CS 44416, 35044 Rennes Cedex, tél. : 02-23-21-28-28, courriel : greffe.ta-rennes@juradm.fr, télécopieur : 02-99-63-56-84, adresse internet : http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Commune de Quéven place Pierre Quinio B.P. 10, 56530 Quéven, tél. : 02-97-80-14-14, courriel : mairie@mairie-queven.fr, télécopieur : 02-97-80-14-28.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 terrassements généraux, viabilisation, parking et infrastructures sportives.
Ce lot concerne la réalisation des travaux préalables, des terrassements, des réseaux de viabilisation du bâtiment, des réseaux des terrains de grands jeux, la réalisation des bordurations, le terrain de Football en gazon synthétique, la plaine de jeux en gazon naturel, la fourniture et pose des équipements sportifs, main-courante et clôtures pare-ballons, la réalisation des circulations et le traitements des abords.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45223300, 44115000.
Lot(s) 2 fourniture et pose du gazon synthétique.
Ce lot concerne la réalisation des travaux préalables et l'ensemble du revêtement synthétique.

C.P.V. - Objet principal : 39293300.
Lot(s) 3 eclairage sportif.
Ce lot concerne la réalisation des travaux préalables, les câbles et armoires, les mâts et projecteurs pour l'éclairage sportif, les mâts et projecteurs pour l'éclairage public.

C.P.V. - Objet principal : 31527200

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