Centrale des marchés
Entretien des espaces verts de la ville de Quetigny : année 2015 Entretien des espaces verts de la Ville de Quetigny : année 2015 designation : ville de Quétigny url : http://www.quetigny.fr mel : mairie@quetigny.fr adresse : Place Théodore Monod cp :...
Ville de Quétigny 21800Quetigny mairie@quetigny.fr 03 80 48 28 31
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Entretien des espaces verts de la ville de Quetigny : année 2015

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442124

Date de clôture estimée : 03/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-42405
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 21 Annonce No 15-42405 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Quétigny. Correspondant : M. le maire de Quetigny, place Théodore Monod 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : mairie@quetigny.fr adresse internet : http://www.quetigny.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches.e-bourgogne.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : entretien des espaces verts de la Ville de Quetigny : année 2015 . Catégorie de services : 1. CPV - Objet principal : 77311000. Lieu d'exécution : sites de la Ville de Quetigny, 21800 Quetigny. Code NUTS : FR26. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : tonte, fauchage, désherbage écologique, tonte sur aires sablées Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : surface totale de tonte de 261 434 mètres carrés et surface de fauchage de 59 952 mètres carrés. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 13 avril 2015. Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est demandé dans le cadre du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avance de 5% (article 5.2 du C.C.A.P.) Délai réglementaire de paiement en application des dispositions du titre IV de la loi 2013-100 du 28/01/2013 et son décret d'application 2013-269 du 29 mars 2013 Financement sur le budget de fonctionnement de la Ville de Quetigny. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : situation juridique et financière, capacité économique et justificatifs pour la capacité à réaliser les travaux en adéquation avec les prestations auxquelles le candidat soumissionne. Le marché est réservé à des ateliers protegés. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés : - Autres renseignements demandés : l'ensemble des renseignements qui conditionne la participation est contenu dans la Déclaration du Candidat, jointe au dossier de consultation. Les candidats sont invités à utiliser ce document ou à joindre l'ensemble des informations demandées par des pièces dont la présentation est laissée à la libre appréciation du candidat. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 3 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : quetigny_2015007. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation comprend : - l'acte d'engagement, - la déclaration du candidat, - le c.c.a.p., - le c.c.t.p., - le C.D.P.G.F., (pour le lot n o 1) - le B.P.U., (pour le lot n o 2) - le D.Q.E., (pour le lot n o 2) - le règlement de la consultation, - le plan et les tableaux de surfaces. L'Ensemble de ces documents vous sera remis gratuitement en vous adressant à : ville de quetigny Hôtel de Ville Service Commande Publique Place Théodore Monod 21800 QUETIGNY Tél : 03.80.48.28.30 Télécopie : 03.80.48.28.31 Courriel : smaillard@quetigny.fr Ou commande-publique@quetigny.fr Il est également possible de télécharger le dossier de consultation sur le site internet : https://marches.e-bourgogne.fr Référence marché e-bourgogne : quetigny_2015007. Date limite d'obtention : 3 avril 2015, à 12 heures. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront parvenir par courrier recommandé avec avis de réception ou par le biais d'un dépôt au Service de la Commande Publique, à l'adresse indiquée ci-dessous, avant le vendredi 3 avril 2015 à 12 heures, sous enveloppe portant la mention : " offre Entretien des espaces verts de la Ville de Quetigny : année 2015 - ne pas ouvrir " Ville de QUETIGNY Service de la Commande Publique Place Théodore Monod 21800 QUETIGNY Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30 Elles pourront être déposées également sur : : https://marches.e-bourgogne.fr Le contenu et les modalités de présentation des offres sont détaillés aux articles 3 et 4 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Quetigny. Correspondant : pôle Espaces Publics,  5, boulevard de la Croix Saint Martin,  21800 Quetigny, , tél. : 03-80-48-28-60, , télécopieur : 03-80-71-02-48, , courriel : drichard@quetigny.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Quetigny. Correspondant : commande Publique,  place Théodore Monod,  21800 Quetigny, , tél. : 03-80-48-28-30, , télécopieur : 03-80-48-28-31, , courriel : commande-publique@quetigny.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif régional de réglement amiable 53, boulevard Vivier Merle 69003 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - Tonte et entretien des pelouses C.P.V. - Objet principal : 77311000. Lot(s) 2. - Entretien général des espaces verts Informations complémentaires : montant maximum du marché : 80 000 euros (T.T.C.). C.P.V. - Objet principal : 77311000
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