Centrale des marchés
21 requalification de l'avenue de Bourgogne à Quétigny 21 requalification de l'avenue de Bourgogne à Quétigny requalification de l'avenue de Bourgogne. code_postal : 21800 lieu : avenue de Bourgogne, 21800 Quétigny
Service Commande Publique 21800Quetigny 0380482831
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21 requalification de l'avenue de Bourgogne à Quétigny

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74761

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66570
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Quétigny.
Correspondant : M. le maire de Quétigny, place Théodore Monod, 21800 Quétigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : mairie@ville-quetigny.com, adresse internet : http://www.quetigny.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : requalification de l'avenue de Bourgogne.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.

Lieu d'exécution : avenue de Bourgogne, 21800 Quétigny.

Code NUTS : FR261.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le détail des prestations à réaliser est défini dans les C.C.T.P
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : au sens français, une prestation supplémentaire éventuelle est prévue dans le cadre du lot n°3 (plus value pour augmentation de la taille des végétaux).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 4 juin 2012.

Cautionnement et garanties exigés : cautionnement du marché de 5 % (article 5.1 du C.C.A.P.).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget d'investissement de la Ville
Versement d'une avance de 5 % (article 5.2 du C.C.A.P.)
Délai réglementaire de paiement en application du décret n°2008-1355 du 19/12/2008.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51-vii du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : situation juridique et financière, capacité économique et justificatifs pour la capacité à réaliser les travaux en adéquation avec les prestations auxquelles le candidat soumissionne.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : l'ensemble des renseignements qui conditionne la participation est contenu dans la Déclaration du Candidat, jointe au dossier de consultation. Les candidats sont invités à utiliser ce document ou à joindre l'ensemble des informations demandées par des pièces dont la présentation est laissée à la libre appréciation du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 avril 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : quetigny_2012_008.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .

Le dossier de consultation comprend :
- un acte d'engagement, par lot ;
- la déclaration du candidat ;
- un bordereau des prix unitaires (B.P.U.) par lot ;
- un détail quantitatif et estimatif (D.Q.E.) par lot ;
- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ;
- un Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) par lot ;
- le règlement de consultation ;
- le P.G.C. Du coordonnateur S.P.S ;
- les Plans

L'ensemble de ces documents vous sera remis gratuitement en vous adressant à :

Ville de quetigny

Hôtel de Ville

Service Commande Publique

Place Théodore Monod

21800 QUETIGNY

Tél : 03.80.48.28.30

Télécopie : 03.80.48.28.31

Courriel : sebastien.maillard-services-techniques@ville-quetigny.com

Il est également possible de télécharger le dossier de consultation sur le site internet : https://marches.e-bourgogne.fr

Référence marché e-bourgogne : quetigny_2012_008

Par ailleurs, l'ensemble des plans du dossier de consultation est disponible, gratuitement, jusqu'au 27 avril 2012 - 16 heures, sur demande adressée à dijon dessin aux coordonnées suivantes :

Dijon dessin

2, rue des Charrières

21800 QUETIGNY

Téléphone : 03.80.66.50.04

Télécopie : 03.80.31.85.02

Sylvain.millot@dijon-dessin.com.

Date limite d'obtention : 27 avril 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront parvenir par courrier recommandé avec avis de réception ou par le biais d'un dépôt au Service de la Commande Publique, à l'adresse indiquée ci-dessous, avant le vendredi 27 avril 2012 à 16 heures, sous enveloppe portant la mention :
" offre Requalification de l'avenue de Bourgogne - lot(S) n°.... - ne pas ouvrir "
Ville de QUETIGNY
Service de la Commande Publique
Place Théodore Monod
21800 QUETIGNY
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30
Elles pourront être déposées également sur : : https://marches.e-bourgogne.fr
Le contenu et les modalités de présentation des offres sont détaillés aux articles 3 et 4 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Quetigny.
Correspondant : pôle Aménagement du Cadre de Vie 22, boulevard de la Croix Saint Martin, 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-60, télécopieur : 03-80-71-02-48, courriel : bc-services-techniques@ville-quetigny.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Quetigny.
Correspondant : service Commande Publique place Théodore Monod, 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : sebastien.maillard-services-techniques@ville-quetigny.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif régional de réglement amiable 53, boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Voirie et réseaux divers.

C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Lot(s) 2 Fourniture et pose de la signalisation tricolore.

C.P.V. - Objet principal : 45316212.
Lot(s) 3 Espaces verts.

C.P.V. - Objet principal : 45112710

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