1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE 6 ENNEIGEURS ET 4 EN OPTION DE TYPE VENTILATEURS
Description: La station des Angles souhaite optimiser l'enneigement de son domaine skiable afin d'obtenir des niveaux de performance élevés en terme de rapidité, de qualité de neige et de consommation énergétique avec des températures extérieures dites marginales. A ce titre, elle souhaite compléter ses équipements de neige de culture avec l'acquisition de 6 enneigeurs de type ventilateurs et 4 supplémentaires en option
Identifiant de la procédure: e0df65c2-ad19-4d40-b6a7-1c9eff97b2ce
Identifiant interne: AO 01-2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981320 Neige
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15981320 Neige
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: ACQUISITION DE 6 ENNEIGEURS ET 4 EN OPTION DE TYPE VENTILATEURS
Description: La station des Angles souhaite optimiser l'enneigement de son domaine skiable afin d'obtenir des niveaux de performance élevés en terme de rapidité, de qualité de neige et de consommation énergétique avec des températures extérieures dites marginales. A ce titre, elle souhaite compléter ses équipements de neige de culture avec l'acquisition de 6 enneigeurs de type ventilateurs et 4 supplémentaires en option
Identifiant interne: F-PF-21040
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981320 Neige
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15981320 Neige
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Durée: 96 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Chiffre d'affaires annuel général : Indications concernant le chiffre d'affaires général sur 3 ans
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/05/2025 10:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Mairie des Angles
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D398AEF9-CB57-0537-C86A9688879EA58A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
Numéro d’enregistrement: 633
Adresse postale: Gare des télécabines Bp 18
Ville: Les Angles
Code postal: 66210
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Point de contact: POUDADE Michel
Téléphone: 0468044218
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: D398AF17-97B1-CF13-16CFEFD9F3E030F7
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 22a88250-b8d4-4e13-a5ee-f1f279a6ff34 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2025 14:10:27 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218454-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
