1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'un engin de damage type standard
Description: Acquisition d'une machine de damage type Standard
Identifiant de la procédure: 3e3be186-1e8e-4913-9c62-dfcb8a48ba8a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43312100 Engins de nivelage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 817 route d'Italie Bâtiment Le Forum
Ville: MONTGENEVRE
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'engins de damage - Machine standard 26
Description: Acquisition d'une machine de damage standard et reprise de la machine Prinoth BisonX de 2018
Identifiant interne: Standard 2026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43312100 Engins de nivelage
Options:
Description des options: Equipements spécifiques de la machine en option a chiffrer
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 817 route d'Italie Bâtiment Le Forum
Ville: MONTGENEVRE
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: Inclusion d’un modèle physique
Description: Matériels connus
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/06/2026 18:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Régie Remontées Mécaniques Montgenèvre
Numéro d’enregistrement: 34051674900025
Adresse postale: 817 route d'Italie Bâtiment Le Forum
Ville: MONTGENEVRE
Code postal: 05100
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Point de contact: REMONTEES MECANIQUES MONTGENEVRE
Téléphone: +33 492215472
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600016
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: e8384988-d8b4-43f1-8327-6877fdad0bbe - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/04/2026 14:20:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 236688-2026
Numéro de publication au JO S: 68/2026
Date de publication: 08/04/2026
