A proximité de Puy-Saint-Pierre 05100 Hautes Alpes
Acheteur : Communaute Communes Du Brianconnais
Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
Tel : 0492545257
  Reste 39 jours - Date de clôture estimée : 30/06/2026  
Secteurs d'activité
Services d'architecte pour les bâtiments.

Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/05/2026
JOUE - 339106-2026
339106-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecte pour les bâtiments – Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
OJ S 94/2026 18/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Adresse électroniquemurielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
DescriptionMissions de Maîtrise d'oeuvre et d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour le réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Identifiant de la procédureca88eea4-ae07-4072-9203-f3f48dea8434
Identifiant interneC2026-10
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria  
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesProjet porté dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage entre la Communauté de Communes du Briançonnais et la Commune de la Salle les Alpes pour la réhabilitation d'une école et la création d'une crèche
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMaîtrise d'oeuvre pour les travaux de réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
DescriptionMissions de Maîtrise d'oeuvre et d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour le réaménagement du groupe scolaire Louis Taravellier - Création d'une crèche à La Salle les Alpes
Identifiant interneS-PF-75939
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options
Description des optionsBdm
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria  
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/09/2026
Durée36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres30/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/06/2029 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSiège Communauté de Communes du Briançonnais
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement50BB3D33-BE0C-9CCE-170A7B3E46DE8513
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d’enregistrement5847
Adresse postaleCité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria Cs09898
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactMURGIA Arnaud
Adresse électroniquemurielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
Téléphone0492545257
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d’enregistrement50BB3D6D-DBB5-0C75-6CCEE0BA164CB20C
Adresse postaleCite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquemurielle.goudissard@ccbrianconnais.fr
Téléphone(33)492545257
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement50BB3D8A-E670-E937-80FD954BC4548019
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement50BB3DA4-B1A9-1B67-6ABB102A59260753
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement50BB3DB6-C165-5EA4-C9A54183089C5D38
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8100c043-a9c1-4b51-a789-28a449287387  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/05/2026 16:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis339106-2026
Numéro de publication au JO S94/2026
Date de publication18/05/2026