A proximité de Puy-Saint-Pierre 05100 Hautes Alpes
Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Les Cordeliers - 1, Rue Aspirant Jan
05100 Briançon
Tel : 0492222011
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 12/01/2026  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage de poubelles.

Lavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/12/2025
JOUE - 793983-2025
793983-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de poubelles – Lavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes
OJ S 231/2025 01/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Adresse électroniquegayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de services pour le lavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais (05)
Identifiant de la procédure9fb3e55c-3adf-4184-b01b-aabd681a4a6c
Identifiant interneC2025-28
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté de Communes du Briançonnais  
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA430 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreLavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes
DescriptionLa présente consultation concerne des prestations de services pour le lavage et désinfection des dispositifs aériens, semi-enterrés et des colonnes aériennes sur le territoire de la Communauté de Communes du Briançonnais (05)
Identifiant interneS-PF-74021
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté de Communes du Briançonnais  
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/04/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1 (une). La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA430 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE58EB2DD-C239-4F79-B38961C9D9D86AE0
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d’enregistrement5847
Adresse postaleCité Administrative, Esplanade Alain Bayrou, 26 avenue du 159ème Ria Cs09898
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactMURGIA Arnaud
Adresse électroniquegayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Téléphone0492222011
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
Numéro d’enregistrementE58EB2FA-E35C-4DCC-6561A8F34BEFD54D
Adresse postaleCite Administrative 26 Avenue Du 159e Ria
VilleBriancon
Code postal05100
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquegayanhe.jovet@mairie-briancon.fr
Téléphone0492222011
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementE58EB308-D734-8E31-FB1B9469073A4556
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementE58EB317-EE6B-2017-D61474DFCC2D90AB
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrementE58EB325-EAFD-5E68-36826B435CC0583D
Adresse postale31 rue Jean-François Leca
VilleMarseille
Code postal13002
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811389
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis58acef8d-510e-4213-9712-6a0186e51bb8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis28/11/2025 12:10:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis793983-2025
Numéro de publication au JO S231/2025
Date de publication01/12/2025