1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Puteaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux
Description: La consultation porte sur la fourniture de livres, d'abonnements et de documents sonores/vidéo pour les médiathèques et les services de la commune de Puteaux. La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont dans le C.C.P. commun aux lots. La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément à l'article R.2124-2 1°.
Identifiant de la procédure: 0f497485-0d28-4ec9-b8e8-41bc3d295eae
Avis précédent: 8486c93d-6329-4c7d-8ae0-e8cb533523e0-01
Identifiant interne: PF245100
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DÉPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 368 010,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 501 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères, livres de récompense / hors bandes dessinées et livres en langues étrangères)
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 35 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 28 400,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245101
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations renseignées dans le cadre de réponse technique du lot concerné, d'après le service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot concerné, d'après les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons ; - Les véhicules utilisés ; - Les emballages utilisés et conditionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné, sur le prix public de vente éditeur/importateur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture de livres pour les évènements, livres de récompense, dictionnaires et sur l'actualité destinés aux adultes et à la jeunesse
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 160 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 124 000,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245102
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations renseignées dans le cadre de réponse technique du lot concerné, d'après le service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot concerné, d'après les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons ; - Les véhicules utilisés ; - Les emballages utilisés et conditionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard de la remise sur le prix public de vente éditeur/importateur renseignée dans l'acte d'engagement du lot 2.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 10 660,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245103
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations renseignées dans le cadre de réponse technique du lot concerné, d'après le service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot concerné, d'après les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons ; - Les véhicules utilisés ; - Les emballages utilisés et conditionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné, sur le prix public de vente éditeur/importateur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture de livres en langue anglaise pour les adultes et la jeunesse
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 800,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 500,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245104
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, sera apprécié au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, seront appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des moyens humains mis en place et des modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat sur les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné ainsi que d'un DQE masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur d'après les prix catalogue du candidat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Abonnements presse
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 113 000,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245105
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79980000 Services d'abonnement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Diversité du catalogue
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot 5, d'après les modalités d'actualisation du catalogue (temps accessibilité, ...), des éditeurs de presse proposés.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et l'ergonomie du logiciel utilisé pour la gestion des abonnements s
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard de la présentation et des visuels proposé pour le logiciel utilisé pour la gestion des abonnements, mais également du système d'alerte proposé, des modalités de gestion externalisée des abonnements et des méthodes de souscription des nouveaux abonnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard du conditionnement des documents, des modalités de passation des commandes (compatibilité Electre, fonctionnalités du site internet, ...). Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des périodiques défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des périodiques non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard des délais de mise en place pour les nouveaux abonnements indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot 5.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard de la remise sur le prix public de vente des abonnements renseignées dans l'acte d'engagement du lot 5.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Fourniture de CD et de DVD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 4 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 3 050,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245106
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat sur les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné ainsi que d'un DQE masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur d'après les prix catalogue du candidat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions)
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 12 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 800,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245107
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat sur les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné ainsi que d'un DQE masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur d'après les prix catalogue du candidat.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Fourniture de partitions musicales
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 5 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 2 600,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245108
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations renseignées dans le cadre de réponse technique du lot concerné, d'après le service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot concerné, d'après les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons ; - Les véhicules utilisés ; - Les emballages utilisés et conditionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné, sur le prix public de vente éditeur/importateur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Fourniture de manuels scolaires
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 37 000,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245109
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Veille et préparation de commande
Description: Ce critère, noté sur 30 points, sera apprécié au regard des informations fournies par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et d'après les sous-critère suivants : - Sous-critère 1 : La diversité du catalogue, appréciée au regard des modalités d'actualisation du catalogue (temps, accessibilité, ...), de l'ensemble de la programmation éditoriale, de la gestion des demandes portant sur un document hors catalogue, des référencements auprès des petits et moyens éditeurs. (15 points) - Sous-critère 2 : Les outils et les services d'accompagnement à la veille éditoriale, appréciés d'après les conditions d'accueil en magasin, les newsletters, les bulletins des nouveautés, les bibliographies thématiques, les présentations de nouveautés, l'organisation des événements pour les rentrées littéraires ou par rapport à l'actualité. (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations contenues dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après les moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes des divers documents. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 25 points, sera apprécié au regard des informations renseignées dans le cadre de réponse technique du lot concerné, d'après le service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, d'erreur de commande de la part du pouvoir adjudicateur, de retour des livres défectueux ou abîmés, de difficultés avec les livraisons, mais également pour assurer le suivi des documents non livrés (temporairement indisponibles, épuisés, ...) etc...
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement du lot concerné.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat pour le lot concerné, d'après les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons ; - Les véhicules utilisés ; - Les emballages utilisés et conditionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard de la remise renseignée dans l'acte d'engagement du lot concerné, sur le prix public de vente éditeur/importateur.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 10 000,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245110
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits proposés
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des fiches techniques fournies pour l'ensemble des produits figurant au BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des moyens humains mis en place et des modalités de passation des commandes. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, de retour des produits défectueux ou abîmés, etc.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat à l'acte d'engagement du lot 10.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat sur les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) caché élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Reliures et plastification de documents
Description: Compte tenu du nombre incertain des commandes réalisées, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir, sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 30 000,00 euros H.T. de fournitures par an . Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF245111
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79971000 Services de reliure et de finition
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: ECHANTILLONS : Remettre les échantillons attendus (lot 11 uniquement) Pour le lot 11, le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate. Ces échantillons sont pris en compte pour le jugement des offres. - Pose d'un adhésif sur une bande dessinée - Une consolidation de couverture avec : * Plastification * Pelliculage et pose cartonnée * Plastification au durcisseur - Une plastification par film autoadhésif Pour le Lot 11, les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde : MAIRIE DE PUTEAUX Service marchés publics Bureau 1.47 131, rue de la République 92800 Puteaux Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 La mention : " ÉCHANTILLONS - PF245111 - Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores - Lot 11" devra être lisiblement indiquée sur le ou les différents colis. Les échantillons devront être dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot et de l'objet du marché. DURÉE DU MARCHE : Les lots lot 1, lot 2, lot 3, lot 7 et le lot 10 sont conclus pour une durée contractuelle d'une (1) année compter du 28 mai 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 3 février 2026. Le lot 4 est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 4 février 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 3 février 2026. Le lot 5 est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 26 février 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 3 février 2026. Les lots 6 et 8 sont conclus pour une durée contractuelle (1) année à compter du 20 mars 2025 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 3 février 2026. Le lot 9 est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 22 février 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 3 février 2026. Le lot 11 est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter du 30 mars 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 3 février 2026. Chaque lot pourra être reconduit trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). ÉLABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Diversité et qualité des produits proposés
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard de la qualité des produits proposés appréciée d'après les échantillons et les visuels remi (qualité et solidité des échantillons remis, visuels pour la reliure et la confection d'un registre d'actes officiels indiquer également les matériaux et les couleurs proposées, catalogue proposé, ...)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour effectuer les prestations de reliure et de plastification
Description: Ce critère, noté sur 20 points, sera apprécié au regard des moyens humains et des matériels mis en oeuvre pour effectuer les prestations de reliures et de plastification, ainsi qu'une description des procédés de reliures et de plastification proposés (techniques, matériaux utilisés, préconisations particulières, etc.).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Moyens humains mis en oeuvre et les modalités de passation des commandes
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard des moyens humains mis en place et les modalités de passation des commandes. Le candidat identifiera également l'interlocuteur dédié, en charge d'accompagner et de conseiller le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des commandes
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité du service après-vente
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera apprécié au regard du service après-vente proposé notamment en cas d'erreur de livraison, de retour des produits défectueux ou abîmés, etc.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délais d'exécution
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des délais d'exécution indiqués par le candidat à l'acte d'engagement du Lot 11. - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance environnementale des livraisons
Description: Ce critère, noté sur 5 points, sera apprécié au regard des informations indiqués dans le cadre de réponse technique du candidat sur les éléments suivants : - L'optimisation des livraisons - Les véhicules utilisés - Les emballages utilisés et conditionnements
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) caché élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 418 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'AMANDIER
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245101
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245101
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 1 : Fourniture de livres et de dictionnaires pour les adultes et la jeunesse (y compris livres à gros caractères / hors bandes dessinées et livres en langues étrangères)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIBRAIRIE BDNET
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245103
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245103
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 3 : Fourniture de bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse :
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABRAKADABRA
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245104
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245104
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 4 : Fourniture de livres en langue anglaise pour les adultes et la jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE PUBLICATION
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245105
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245105
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 5 : Abonnements presse
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RDM VIDEO
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245106
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245106
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 6 : Fourniture de CD et de DVD musicaux pour les adultes et la jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ADAV - association de loi 1901
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245107
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245107
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 7 : Fourniture de DVD pour les adultes et pour la jeunesse (documentaires et fictions)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIBRAIRIE MUSICALE INTERNATIONALE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245108
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245108
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 8 : Fourniture de partitions musicales
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALIZÉ-SFL
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245109
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245109
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 9 : Fourniture de manuels scolaires
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NILLOR
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245110
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245110
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 10 : Fourniture de films plastiques adhésifs et de protection, d'équipements sur boîtiers antivol et autres fournitures concernant la protection et l'entretien de documents
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RENOV'LIVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF245111
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF245111
Titre: Fourniture de livres, d'abonnements, de documents vidéo et sonores pour les Médiathèques et services de Puteaux - Lot 11 : Reliures et plastification de documents
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/03/2025
Date de conclusion du marché: 28/03/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Puteaux
Numéro d’enregistrement: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics /Juriste référent : Mme Marion DUFOUR / Assistante : Mme Christelle COLSON
Téléphone: +33 146929672
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 179 507 025 00015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Gergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: L'AMANDIER
Numéro d’enregistrement: 49150955000027
Adresse postale: 45 boulevard Richard Wallace
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LIBRAIRIE BDNET
Numéro d’enregistrement: 43332028000038
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ABRAKADABRA
Numéro d’enregistrement: 479 032 187 00011
Adresse postale: 8 Avenue Marie Curie
Ville: VOIRON
Code postal: 38500
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FRANCE PUBLICATION
Numéro d’enregistrement: 59205876200036
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: RDM VIDEO
Numéro d’enregistrement: 317 526 309 000 57
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Ville: SANNOIS
Code postal: 95110
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ADAV - association de loi 1901
Numéro d’enregistrement: 331 320 788 00028
Adresse postale: 41 Rue des Envierges
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LIBRAIRIE MUSICALE INTERNATIONALE
Numéro d’enregistrement: 418 633 434 000 18
Adresse postale: 2, rue des Trois Mages
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ALIZÉ-SFL
Numéro d’enregistrement: 349 014 472 00113
Adresse postale: 3, avenue Charles Lindbergh â ZA du Haut de Wissous
Ville: WISSOUS
Code postal: 91320
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: NILLOR
Numéro d’enregistrement: 979 715 711 000 11
Adresse postale: 3 rue Denise Bastide
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: RENOV'LIVRE
Numéro d’enregistrement: 387 757 180 00030
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Ville: LUDRES
Code postal: 54715
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 250c8b08-e786-4944-86f6-18083b9e912a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 16:50:06 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 218585-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
