1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Puteaux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de consommables et de supports pour imprimantes grand format à encre latex
Description: Le marché a pour objet la fourniture de consommables et de supports pour imprimantes grand format à encre latex. La Ville possède deux imprimantes, grand format à encre latex utilisables sur divers supports (banderole, auto adhésif, film, textile, papier, maille, ou encore support spécialisé, etc.). Les consommables et supports d'impression doivent nécessairement être adaptés à l'encre latex. Description des prestations fournitures et prestations : Le marché comprend la fourniture et la livraison : - de têtes d'impression ; - de cartouches ; - de kit de maintenance ; - de support d'impression de type EVOLON ; - de banderoles ; - de bâches ; - de papiers spéciaux ; - de drapeaux ; - de films diffusants ; - de toiles ; - de textiles etc. La prestation du titulaire de chaque lot comprend : - La fourniture des papiers commandés ; - Leur conditionnement et emballage ; - Leur transport et manutention jusqu'au lieu de réception.
Identifiant de la procédure: 0171127e-f4b5-4ac1-96b1-8ea5f3cdc771
Avis précédent: 9c22a166-ca1c-4b3d-bf41-05d1ce59bcc3-01
Identifiant interne: PF250800
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et services (FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. DUREE DU MARCHE :Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois). ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192112 Encre pour machines d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Consommables d'impression
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de fournitures à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Consommables d'impression - Montant minimum annuel : 5 000,00 euros H.T. - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 17 000,00 euros H.T. de fournitures par an pour le lot 1. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF250801
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192112 Encre pour machines d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Conditions relatives au lot n°1 : La date de péremption des cartouches d'encre et des têtes d'impression devra obligatoirement être de huit (8) mois minimum après la date de livraison.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 - Qualité des produits proposés : 40 points
Description: Ce critère, noté sur 40 points, sera apprécié au regard de la qualité des produits proposés pour le lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques des produits listés au BPU du lot concerné remises dans l'offre du candidat, ou d'après les produits figurant au catalogue, référencés dans le BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Modalités de gestion des commandes et des retours : 15 points
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard des renseignements fournis par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après : - Le processus de traitement des commandes ; - Les modalités de traitement des commandes urgentes ; - La gestion des stocks ; - La sécurisation des approvisionnements ; - Les solutions palliatives proposées en cas d'indisponibilité d'un produit ; - Le service après-vente proposé (modalités de reprise des articles, échange, gestion des articles défectueux ou endommagés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Démarche environnementale adoptée pour l'exécution du marché : 10 points
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera évalué au regard de la démarche environnementale suivie par le candidat pour l'exécution du marché, précisée dans le cadre de réponse technique du lot concerné. Il est attendu du candidat qu'il détaille : - Les actions en faveur de l'environnement mises en place pour l'exécution du marché : réduction des polluants et des substances toxiques, réduction des rejets dans l'environnement, exclusion des substances cancérigènes et des métaux lourds, capacité de recyclage des matériels ; - La diminution de l'impact environnemental dans la fonction transport (type de véhicules routiers utilisés dans le cadre de l'exécution du marché notamment pour les livraisons (voitures, utilitaires légers, poids lourds avec indication de la norme Euro concernée), part des conducteurs formés à l'éco conduite affectée au marché, outil de gestion pour optimiser la préparation et la livraison des fournitures dans le cadre du marché, permettant notamment la diminution des déplacements)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 35 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), indiqué par le candidat dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué du lot concerné. Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Supports d'impression.
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de fournitures à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Supports d'impression - Montant minimum annuel : 8 000,00 euros H.T. - Montant maximum annuel : 57 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 45 000,00 euros H.T. de fournitures par an pour le lot 2. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF250802
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 - Qualité des produits proposés : 40 points
Description: Ce critère, noté sur 40 points, sera apprécié au regard de la qualité des produits proposés pour le lot concerné, appréciée d'après les fiches techniques des produits listés au BPU du lot concerné remises dans l'offre du candidat, ou d'après les produits figurant au catalogue, référencés dans le BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Modalités de gestion des commandes et des retours : 15 points
Description: Ce critère, noté sur 15 points, sera apprécié au regard des renseignements fournis par le candidat dans le cadre de réponse technique du lot concerné, et notamment d'après : - Le processus de traitement des commandes ; - Les modalités de traitement des commandes urgentes ; - La gestion des stocks ; - La sécurisation des approvisionnements ; - Les solutions palliatives proposées en cas d'indisponibilité d'un produit ; - Le service après-vente proposé (modalités de reprise des articles, échange, gestion des articles défectueux ou endommagés, etc.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Démarche environnementale adoptée pour l'exécution du marché : 10 points
Description: Ce critère, noté sur 10 points, sera évalué au regard de la démarche environnementale suivie par le candidat pour l'exécution du marché, précisée dans le cadre de réponse technique du lot concerné. Il est attendu du candidat qu'il détaille : - Les actions en faveur de l'environnement mises en place pour l'exécution du marché : réduction des polluants et des substances toxiques, réduction des rejets dans l'environnement, exclusion des substances cancérigènes et des métaux lourds, capacité de recyclage des matériels ; - La diminution de l'impact environnemental dans la fonction transport (type de véhicules routiers utilisés dans le cadre de l'exécution du marché notamment pour les livraisons (voitures, utilitaires légers, poids lourds avec indication de la norme Euro concernée), part des conducteurs formés à l'éco conduite affectée au marché, outil de gestion pour optimiser la préparation et la livraison des fournitures dans le cadre du marché, permettant notamment la diminution des déplacements)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 35 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), indiqué par le candidat dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué du lot concerné. Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 87 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID NUMERIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF250801
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF250801
Titre: Fourniture de consommables et de supports pour imprimantes grand format à encre latex - Lot 1 : Consommables d'impression
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 02/07/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ID NUMERIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF250802
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PF250802
Titre: Fourniture de consommables et de supports pour imprimantes grand format à encre latex - Lot 2 : Supports d'impression
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/07/2025
Date de conclusion du marché: 02/07/2025
Organisation qui signe le marché: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Puteaux
Numéro d’enregistrement: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146929251
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: CERGY-PONTOISE
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ID NUMERIQUE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41070834100095
Adresse postale: 22 rue Jean Guyomarc'h
Ville: VANNES
Code postal: 56000
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3e94a96-5215-4602-b646-076dffbe6dad - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2025 10:30:06 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 452067-2025
Numéro de publication au JO S: 131/2025
Date de publication: 11/07/2025
