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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Puteaux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de matériels sportifs
Description: Le marché a pour objet l'acquisition de matériels et d'équipements sportifs pour l'ensemble des services municipaux (établissements sportifs, écoles, centres de loisirs...) y compris les villages de vacances situés à Ploemeur (Morbihan) et la Clusaz (Haute Savoie). La description des prestations attendues et leurs spécifications techniques sont indiquées à l'article 3 du C.C.P commun à tous les lots.
Identifiant de la procédure: 1186a97c-9b61-406d-8387-37ecfafec287
Avis précédent: 08ee7841-bdd4-41c6-90e4-a94f8241304c-01
Identifiant interne: PF260200
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et de services (F.C.S) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. DUREE DU MARCHE : Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 28 mars 2026, ou à compter de la date de notification, si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 181 550,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 331 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness) ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 45 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 1). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260201
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels ; -Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 250 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 140 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 2). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260202
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 3). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260203
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du tennis ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 10 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 5 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 4). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260204
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du roller ; - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 2 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 800,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 5). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260205
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness
Description: Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness. - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 3 500,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 1 750,00 euros H. T. d'articles par an (pour le lot 6). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260206
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Puteaux 131 rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre de vacances Les Trois Hameaux Rue du Fort Bloqué
Ville: PLOEMEUR
Code postal: 56270
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôtel Le Crêt du Loup 522 route du Col des Aravis
Ville: LA CLUSAZ
Code postal: 74220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 750,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 55 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses fournies dans le questionnaire technique et environnemental remis par le candidat par le lot concerné, et d'après les sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : La qualité technique des matériels proposés (pédagogie, robustesse, sécurité, facilité d'entretien) appréciée en fonction des caractéristiques décrites dans le questionnaire technique et environnemental ou dans les fiches techniques remises dans l'offre (40 points) - Sous-critère 2 : Organisation et services associés : la logistique du candidat pour assurer les livraisons (mode de livraison, système de contrôle pour éviter les erreurs de livraison, mode de colisage), l'état des stocks ainsi que le suivi commercial, interlocuteurs, modalités de diffusion des informations) (15 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 -Mesures prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des réponses apportées par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, notamment sur l'éco-conception et la durabilité des matériels proposés, la politique de réduction et de valorisation des emballages, les certifications environnementales ou action relative a la fin de vie des produits ainsi que les moyens mis en oeuvre pour limiter l'impact environnemental lors des livraisons.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 3 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 301 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECATHLON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260201
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260201
Titre: Lot 1 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour les sports individuels et collectifs (sauf tennis, roller et fitness)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CASAL SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260202
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260202
Titre: Lot 2 : Fourniture de gros matériels et équipements de sports collectifs et individuels
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 11/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECATHLON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260205
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260205
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECATHLON FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260206
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260206
Titre: Lot 6 : Fourniture de petits matériels et accessoires pour la pratique du fitness
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Puteaux
Numéro d’enregistrement: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics - Juriste : Hayette LEKMINE et Assistante : Marilyne MAGNE
Téléphone: +33 146929427
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: CERGY-PONTOISE
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DECATHLON FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 50056940503239
Adresse postale: 4 boulevard du Mons
Ville: VILLENEUVE D'ASCQ
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CASAL SPORT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31026937800074
Adresse postale: 1 rue Blériot - Altorf
Ville: MOLSHEIM
Code postal: 67120
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c5114e55-ba41-4004-9683-04a42e3ae0c2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2026 16:50:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 382507-2026
Numéro de publication au JO S: 106/2026
Date de publication: 04/06/2026
