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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Puteaux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de matériels scéniques
Description: Le marché a pour objet l'acquisition de matériels scéniques destinés aux différentes salles de spectacles et espaces culturels. Le présent marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de de fournitures courantes et services (FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat.
Identifiant de la procédure: acfddec9-24dc-4b58-8d89-a991435e07fe
Avis précédent: 8628586a-3d3c-4c85-9527-fcabe1665f6c-01
Identifiant interne: PF260900
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de de fournitures courantes et services (FCS) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. DUREE Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale du marché/de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: Acquisition de matériels de sonorisation
Description: Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants: Lot 1 : Acquisition de matériels de sonorisation Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 200 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 150 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 1. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260901
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Puteaux
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux de livraison La livraison du matériel acheté s'effectuera dans les lieux désignés par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande concerné. Il s'agit principalement des sites suivants : Le Théâtre de Puteaux, sise 5 Rue Henri Martin, à Puteaux ; Le Conservatoire Jean-Baptiste Lully, sise 5 Rue Francis de Pressensé, à Puteaux ; Le palais de la Culture, sise 19 Rue Chante Coq, à Puteaux ; Cinéma Le Central, sise 136 Rue de la République, à Puteaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises dans le mémoire technique du candidat et du catalogue, en tenant compte de la qualité des matériels proposés, performance, fiabilité et durabilité, ainsi que de la cohérence et de la pertinence des solutions techniques présentées, incluant les caractéristiques, fonctionnalités, compatibilités et technologies utilisées. L'analyse portera également sur les garanties offertes et sur la qualité des notices techniques et documentations fournies.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Organisation logistique et moyens mis en oeuvre : 15 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, et notamment : L'organisation prévue pour la livraison et la reprise du matériel. Les moyens humains et matériels mobilisés pour assurer ces opérations de façon rapide, sécurisée et coordonnée. Les procédures mises en place pour la coordination avec les services de la Ville, ainsi que la gestion des urgences ou modifications de dernière minute. Les processus de traitement des commandes en temps normal et pour les commandes urgentes. La gestion des stocks et la sécurisation des approvisionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations indiquées dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, et notamment des éléments suivants : l'optimisation des livraisons et la réduction des trajets inutiles ; les caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour les livraisons et reprises ; les emballages et conditionnements employés (réduction du suremballage, réutilisation, recyclabilité) ; la performance énergétique des matériels fournis ; la réparabilité et la durée de vie des équipements (disponibilité des pièces détachées, facilité d'entretien et de maintenance).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par la Ville et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Acquisition d'équipements d'éclairage scénique
Description: Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants: Lot 2 : Acquisition d'équipements d'éclairage scénique Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 200 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 150 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 2. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260902
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31527260 Systèmes d'éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Puteaux
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux de livraison La livraison du matériel acheté s'effectuera dans les lieux désignés par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande concerné. Il s'agit principalement des sites suivants : Le Théâtre de Puteaux, sise 5 Rue Henri Martin, à Puteaux ; Le Conservatoire Jean-Baptiste Lully, sise 5 Rue Francis de Pressensé, à Puteaux ; Le palais de la Culture, sise 19 Rue Chante Coq, à Puteaux ; Cinéma Le Central, sise 136 Rue de la République, à Puteaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises dans le mémoire technique du candidat et du catalogue, en tenant compte de la qualité des matériels proposés, performance, fiabilité et durabilité, ainsi que de la cohérence et de la pertinence des solutions techniques présentées, incluant les caractéristiques, fonctionnalités, compatibilités et technologies utilisées. L'analyse portera également sur les garanties offertes et sur la qualité des notices techniques et documentations fournies.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Organisation logistique et moyens mis en oeuvre : 15 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, et notamment : L'organisation prévue pour la livraison et la reprise du matériel. Les moyens humains et matériels mobilisés pour assurer ces opérations de façon rapide, sécurisée et coordonnée. Les procédures mises en place pour la coordination avec les services de la Ville, ainsi que la gestion des urgences ou modifications de dernière minute. Les processus de traitement des commandes en temps normal et pour les commandes urgentes. La gestion des stocks et la sécurisation des approvisionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations indiquées dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, et notamment des éléments suivants l'optimisation des livraisons et la réduction des trajets inutiles ; les caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour les livraisons et reprises ; les emballages et conditionnements employés (réduction du suremballage, réutilisation, recyclabilité) ; la performance énergétique des matériels fournis ; la réparabilité et la durée de vie des équipements (disponibilité des pièces détachées, facilité d'entretien et de maintenance).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par la Ville et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Acquisition d'équipements cinéma
Description: Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants: Lot 3 : Acquisition d'équipements cinéma Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 55 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 30 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 3. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260903
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32321200 Équipement audiovisuel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Puteaux
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux de livraison La livraison du matériel acheté s'effectuera dans les lieux désignés par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande concerné. Il s'agit principalement des sites suivants : Le Théâtre de Puteaux, sise 5 Rue Henri Martin, à Puteaux ; Le Conservatoire Jean-Baptiste Lully, sise 5 Rue Francis de Pressensé, à Puteaux ; Le palais de la Culture, sise 19 Rue Chante Coq, à Puteaux ; Cinéma Le Central, sise 136 Rue de la République, à Puteaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises dans le mémoire technique du candidat et du catalogue, en tenant compte de la qualité des matériels proposés, performance, fiabilité et durabilité, ainsi que de la cohérence et de la pertinence des solutions techniques présentées, incluant les caractéristiques, fonctionnalités, compatibilités et technologies utilisées. L'analyse portera également sur les garanties offertes et sur la qualité des notices techniques et documentations fournies.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Organisation logistique et moyens mis en oeuvre : 15 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, et notamment : L'organisation prévue pour la livraison et la reprise du matériel. Les moyens humains et matériels mobilisés pour assurer ces opérations de façon rapide, sécurisée et coordonnée. Les procédures mises en place pour la coordination avec les services de la Ville, ainsi que la gestion des urgences ou modifications de dernière minute. Les processus de traitement des commandes en temps normal et pour les commandes urgentes. La gestion des stocks et la sécurisation des approvisionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations indiquées dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, et notamment des éléments suivants : l'optimisation des livraisons et la réduction des trajets inutiles ; les caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour les livraisons et reprises ; les emballages et conditionnements employés (réduction du suremballage, réutilisation, recyclabilité) ; la performance énergétique des matériels fournis ; la réparabilité et la durée de vie des équipements (disponibilité des pièces détachées, facilité d'entretien et de maintenance).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par la Ville et non communiquées aux candidats. Le candidat obtiendra une note totale sur 100 points en additionnant les notes relatives à chaque critère.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Acquisition d'équipements vidéo
Description: Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants: Lot 4 : Acquisition d'équipements vidéo Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 35 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 20 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 4. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260904
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323300 Matériel vidéo
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Puteaux
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux de livraison La livraison du matériel acheté s'effectuera dans les lieux désignés par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande concerné. Il s'agit principalement des sites suivants : Le Théâtre de Puteaux, sise 5 Rue Henri Martin, à Puteaux ; Le Conservatoire Jean-Baptiste Lully, sise 5 Rue Francis de Pressensé, à Puteaux ; Le palais de la Culture, sise 19 Rue Chante Coq, à Puteaux ; Cinéma Le Central, sise 136 Rue de la République, à Puteaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises dans le mémoire technique du candidat et du catalogue, en tenant compte de la qualité des matériels proposés, performance, fiabilité et durabilité, ainsi que de la cohérence et de la pertinence des solutions techniques présentées, incluant les caractéristiques, fonctionnalités, compatibilités et technologies utilisées. L'analyse portera également sur les garanties offertes et sur la qualité des notices techniques et documentations fournies.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Organisation logistique et moyens mis en oeuvre : 15 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, et notamment : L'organisation prévue pour la livraison et la reprise du matériel. Les moyens humains et matériels mobilisés pour assurer ces opérations de façon rapide, sécurisée et coordonnée. Les procédures mises en place pour la coordination avec les services de la Ville, ainsi que la gestion des urgences ou modifications de dernière minute. Les processus de traitement des commandes en temps normal et pour les commandes urgentes. La gestion des stocks et la sécurisation des approvisionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations indiquées dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, et notamment des éléments suivants : l'optimisation des livraisons et la réduction des trajets inutiles ; les caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour les livraisons et reprises ; les emballages et conditionnements employés (réduction du suremballage, réutilisation, recyclabilité) ; la performance énergétique des matériels fournis ; la réparabilité et la durée de vie des équipements (disponibilité des pièces détachées, facilité d'entretien et de maintenance).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par la Ville et non communiquées aux candidats. Le candidat obtiendra une note totale sur 100 points en additionnant les notes relatives à chaque critère.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Acquisition de matériels d'installation scénique
Description: Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants: Lot 5 : Acquisition de matériels d'installation scénique Sans montant minimum annuel ; Montant maximum annuel : 10 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 000,00 euros H.T. d'articles par an pour le lot 5. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne: PF260905
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212300 Structures et pièces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Puteaux
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux de livraison La livraison du matériel acheté s'effectuera dans les lieux désignés par le pouvoir adjudicateur sur le bon de commande concerné. Il s'agit principalement des sites suivants : Le Théâtre de Puteaux, sise 5 Rue Henri Martin, à Puteaux ; Le Conservatoire Jean-Baptiste Lully, sise 5 Rue Francis de Pressensé, à Puteaux ; Le palais de la Culture, sise 19 Rue Chante Coq, à Puteaux ; Cinéma Le Central, sise 136 Rue de la République, à Puteaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 1 -Valeur technique : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises dans le mémoire technique du candidat et du catalogue, en tenant compte de la qualité des matériels proposés, performance, fiabilité et durabilité, ainsi que de la cohérence et de la pertinence des solutions techniques présentées, incluant les caractéristiques, fonctionnalités, compatibilités et technologies utilisées. L'analyse portera également sur les garanties offertes et sur la qualité des notices techniques et documentations fournies.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 2 - Organisation logistique et moyens mis en oeuvre : 15 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations transmises par le candidat dans le questionnaire technique et environnemental, et notamment : L'organisation prévue pour la livraison et la reprise du matériel. Les moyens humains et matériels mobilisés pour assurer ces opérations de façon rapide, sécurisée et coordonnée. Les procédures mises en place pour la coordination avec les services de la Ville, ainsi que la gestion des urgences ou modifications de dernière minute. Les processus de traitement des commandes en temps normal et pour les commandes urgentes. La gestion des stocks et la sécurisation des approvisionnements.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère 3 - Moyens mis en oeuvre en faveur de l'environnement : 5 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard des informations indiquées dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, et notamment des éléments suivants : l'optimisation des livraisons et la réduction des trajets inutiles ; les caractéristiques environnementales des véhicules utilisés pour les livraisons et reprises ; les emballages et conditionnements employés (réduction du suremballage, réutilisation, recyclabilité) ; la performance énergétique des matériels fournis ; la réparabilité et la durée de vie des équipements (disponibilité des pièces détachées, facilité d'entretien et de maintenance).
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère 4 - Prix : 40 points
Description: Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.), dans le Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par la Ville (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par la Ville et non communiquées aux candidats. Le candidat obtiendra une note totale sur 100 points en additionnant les notes relatives à chaque critère.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Puteaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IGNIMAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260901
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260901
Titre: Acquisition de matériels scéniques Lot 1 : Acquisition de matériels de sonorisation
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOVELTY
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260902
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260902
Titre: Acquisition de matériels scéniques Lot 2 : Acquisition d'équipements d'éclairage scénique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CINE DIGITAL PARIS
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260903
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260903
Titre: Acquisition de matériels scéniques Lot 3 : Acquisition d'équipements cinéma
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 30/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IGNIMAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260904
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260904
Titre: Acquisition de matériels scéniques Lot 4: Acquisition d'équipements vidéo
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PARISCENE SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: PF260905
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PF260905
Titre: Acquisition de matériels scéniques Lot 5:Acquisition de matériels d'installation scénique
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Puteaux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Puteaux
Numéro d’enregistrement: 21920062300011
Adresse postale: 131, rue de la République
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics : Juriste référent Hayette LEKMINE - Assistante : Stéphanie LE COZ
Téléphone: +33 146929427
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: IGNIMAGE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 44461565200039
Adresse postale: 14 Place Claudel
Ville: MONTIGNY LE BRETONNEUX
Code postal: 78180
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: BECU PRÉNOM : VALERY
Téléphone: 0664832355
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NOVELTY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41982240800029
Adresse postale: ZI de la vigne aux loups Rue Goerge Sand
Ville: LONGJUMEAUX
Code postal: 91160
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Thierry POLGE
Téléphone: 0683513347
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CINE DIGITAL PARIS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 73204574500088
Adresse postale: 32 ter boulevard Ornano
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Etienne ROUX
Téléphone: 01 74 700 700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PARISCENE SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 84846843500013
Adresse postale: 42 rue Olivier Métra
Ville: PARIS
Code postal: 75020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Monsieur David COURTY
Téléphone: 01 43 49 22 44
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2d151e65-b6d8-4841-ba59-770ce842bfe2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/07/2026 18:00:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 505590-2026
Numéro de publication au JO S: 139/2026
Date de publication: 22/07/2026
