Centrale des marchés
Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux url : http://puteaux.fr cp : 92800 tel : (+33) 1-46-92-92-53 fax : (+33) 1-46-92-93-...
Ville de Puteaux 92800Puteaux marchespublics@mairie-puteaux.fr 01 46 92 93 95
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Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4317854

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/02/19)
069317-2019
BOAMP (10/02/19)
19-20944

Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-20944
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Puteaux, 131 rue de la République, Point(s) de contact : Service marchés publics, 92800, Puteaux, F, Téléphone : (+33) 1 46 92 92 53, Courriel : marchespublics@mairie-puteaux.fr, Fax : (+33) 1 46 92 93 95, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://puteaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité territoriale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux
Numéro de référence : PF18-28
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44313100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre relatif à la fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La qualité / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 233-531989
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : PF18-28
Lot nº :
Intitulé : Fourniture et installation de treillages métalliques pour la Ville de Puteaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 7 février 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
TREILLAGE, 39 rue d'Alsace, 75010, Paris, F, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://treillage.eu
Le titulaire est une PME : oui
ALDEM, ZA les Aulnes, 08330, Vrigne aux bois, F, Code NUTS : FRF21, Adresse internet : http://aldem.com
Le titulaire est une PME : oui
DESSENNE, 5 rue Charles Loiseau, 02110, Bohain en Vermandois, F, Code NUTS : FRE21, Adresse internet : http://dessenne.net
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le accord-cadre est mono-attributaire.l'accord-cadre est conclu pour une période d'une année (12 mois) à compter de sa date de notification.l'accord-cadre pourra être reconduit par période d'une année (12 mois), et ce, trois fois au maximum. En tout état de cause, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.conformément à l'article 16 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre et ceci dans un délai de trente (30) jours au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre.le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 février 2019
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