Centrale des marchés
Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux. adresse : 131 rue de la Répub...
Ville de Puteaux 92800Puteaux marchespublics@mairie-puteaux.fr 01 46 92 93 95
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Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3053360

Date de clôture estimée : 29/09/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/08/17)
339473-2017
BOAMP (30/08/17)
17-121166

Département(s) de publication : 92
Annonce No 17-121166
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Puteaux, 131 rue de la République, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 92800, Puteaux, F, Téléphone : (+33) 1 46 92 92 53, Courriel : marchespublics@mairie-puteaux.fr, Fax : (+33) 1 46 92 93 95, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://puteaux.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Centre Communal d''Action Sociale, 102 bis rue de la République, 92800, Puteaux, F, Courriel : marchespublics@mairie-puteaux.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://puteaux.fr
Caisse des Écoles, 131 rue de la République, 92800, Puteaux, F, Courriel : marchespublics@mairie-puteaux.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : http://puteaux.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-2-zE7qAt
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_s-2-zE7qAt
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Collectivité territoriale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux
Numéro de référence : AC17-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15840000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre multi attributaire relatif à la fourniture et livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le C.C.A.S. et la caisse des écoles de Puteaux A l'occasion de divers événements ponctuels, sur son premier marché subséquent relatif à la fourniture et la livraison de chocolats de gamme classique pour la mairie, le centre communal d'actions sociales (C.C.A.S.) de Puteaux sur le thème de Noël (2017) Les prestations comprennent :- l'élaboration de ballotins ou présentations comprenant divers chocolats, - la fabrication, l'assemblage et le conditionnement de ces compositions,- la livraison de ces chocolats.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée de l’accord cadre Le marché est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification Le marché peut être reconduit par périodes successives d’un an. La durée totale ne pourra dépasser quatre ans. Le marché subséquent est conclu pour une durée commençant à la date de notification et se terminant au 31 janvier 2018.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant de l'accord cadre- Montant maximum annuel pour la ville : 60 000 euros HT- Montant maximum annuel pour le CCAS : 55 000 euros HT- Montant maximum annuel pour la caisse des écoles : 5 000 euro(s) HTMontant du premier marché subséquent - Montant maximum pour la Mairie : 35 000 euro(s) HT- Montant maximum pour le CCAS : 5 000 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : 1. Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4,2. Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-DC 4,
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 6
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 septembre 2017 - 14:00 Lieu : Mairie de Puteaux
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Juillet 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 7 du règlement de la consultation. La valeur technique, critère mentionné au Ii.2.5) du présent avis est décomposée en sous critères détaillés à l'article 10.2 du règlement de la consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027, Cergy pontoise, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 août 2017
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