Centrale des marchés
92 organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été à Puteaux 92 organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été à Puteaux ville : Puteaux lieu : 131 rue de la République code_postal : 92800
Ville de Puteaux 92800Puteaux
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92 organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été à Puteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743546

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/06/13)
13-113679

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Puteaux, 131 rue de la République, à l'attention de service des marchés publics, F-92800 Puteaux. Tél. : (+33) 01 46 92 92 53. Fax : (+33) 01 46 92 93 95.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
accord-Cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 26 Services récréatifs, culturels et sportifs.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord-Cadre portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55240000, 55243000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. la valeur technique. Pondération : 60.
2. le prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
134/2012.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 187-307916 du 28/09/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 134

Lot n° : 1

Intitulé : Organisation de séjours linguistiques (langue anglaise) au Royaume-Uni ou en Irlande pour des enfants scolarisés de la 6ème à la 3ème
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NSTL, VELS VOYAGES, INTERNATIONAL DIALOG et AGENCE QUI VOYAGE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 2

Intitulé : Organisation de séjours linguistique (langue espagnole) en Espagne pour des enfants scolarisés de la 4ème à la 3ème
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NSTL, MAR I MUNTANYA et VELS VOYAGES,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 3

Intitulé : Organisation de séjours de découverte du monde marin en Europe pour des enfants âgés de 6 à 11 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
V.L.S.F, NSTL, MAR I MUNTANYA, VELS VOYAGES et AGENCE QUI VOYAGE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 4

Intitulé : Organisation de séjours de découverte de la nature pour des enfants âgés de 6 à 10 ans en France
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
VENT D'AUTAN, NSTL, VELS VOYAGES, FOL DE L'ARDECHE et PEP 75,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 5

Intitulé : Organisation de séjours " sports mécaniques et équitation " en France pour des enfants âgés de 10 à 13 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
A.D.V.E, VELS VOYAGES et DJURINGA JUNIORS,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 6

Intitulé : organisation de séjours nautiques en France pour des enfants âgés de 12 à 14 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
V.L.S.F, VENT D'AUTAN, NSTL, VELS VOYAGES et PEP 75,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 7

Intitulé : organisation de séjours itinérants sportifs et culturels dans le sud de l'Europe (hors France) pour des adolescents âgés de 14 à 16 ans
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NSTL, MAR I MUNTANYA, VELS VOYAGES et AGENCE QUI VOYAGE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 134

Lot n° : 8

Intitulé : organisation de séjours ou de circuits itinérants à l'étranger pour des adolescents âgés de 15 à 17 ans.
V.1) Date d'attribution du marché : 28 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
V.L.S.F, NSTL, VELS VOYAGES, INTERNATIONAL DIALOG et AGENCE QUI VOYAGE,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Titulaires des marchés :
Lot n°1 : organisation de séjours linguistiques (langue anglaise) au Royaume-Uni ou en Irlande pour des enfants scolarisés de la 6ème à la 3ème
- nSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- international dialog -14 rue de Tolbiac - 75013 PARIS ;
- l'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -.
91700 genevieve des bois
Lot n°2 : organisation de séjours linguistique (langue espagnole) en Espagne pour des enfants scolarisés de la 4ème à la 3ème
- nSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- mar i muntanya - apt n°175 - 17200 palafrugell girona Espagne
Lot n°3 : organisation de séjours de découverte du monde marin en Europe pour des enfants âgés de 6 à 11 ans
- v.L.S.F - 28 promenade des Anglais - 06000 nice nstl - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- mar i muntanya - apt n°175 - 17200 palafrugell girona Espagne ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- l'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -.
91700 genevieve des bois
Lot n°4 : organisation de séjours de découverte de la nature pour des enfants âgés de 6 à 10 ans en France
- vent d'autan - 94 chemin Peyrette - 31170 TOURNEFEUILLE ;
- nSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- fol de l'ardeche - boulevard de la Chaumette.
B.P. 19 - 07002 PRIVAS
- pEP 75 - 149 rue de Vaugirard - 75015 PARIS
Lot n°5 : organisation de séjours " sports mécaniques et équitation " en France pour des enfants âgés de 10 à 13 ans
- a.D.V.E - 32 boulevard Chanzy - 24100 BERGERAC ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- djuringa juniors - 46 bis, rue Louis Aulagne - 69600 OULLINS
Lot n°6 : organisation de séjours nautiques en France pour des enfants âgés de 12 à 14 ans
- v.L.S.F - 28 promenade des Anglais - 06000 NICE ;
- vent d'autan - 94 chemin Peyrette - 31170 TOURNEFEUILLE ;
- nSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- pEP 75 - 149 rue de Vaugirard - 75015 PARIS
Lot n°7 : organisation de séjours itinérants sportifs et culturels dans le sud de l'europe (hors France) pour des adolescents âgés de 14 à 16 ans
- nSTL - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- mar i muntanya - apt n°175 - 17200 palafrugell girona Espagne ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- l'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -.
91700 genevieve des bois
Lot n°8 : organisation de séjours ou de circuits itinérants à l'étranger pour des adolescents âgés de 15 à 17 ans
- v.L.S.F - 28 promenade des Anglais - 06000 nice nstl - 140 rue Léon Geffroy - 94400 vitry sur seine ;
- vels voyages - 18 rue de Trévise -75009 PARIS ;
- international dialog -14 rue de Tolbiac - 75013 PARIS ;
- l'agence qui voyage - 212 route de Corbeil -.
91700 genevieve des bois
Tous les lots sont traités à prix unitaires.
Durée de validité
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. Conformément au décrét 1000-2011 du 25 aout 2011, la reconduction de l'accord-cadre est tacite.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas le reconduire en se prononçant par écrit au moins un mois avant la fin de la durée de validité.
La durée totale de l'accord-cadre ne pourra dépasser quatre (4) ans.
Les titulaires ne pourront pas refuser la reconduction de l'accord-cadre selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
La conclusion des marchés passés sur la base du présent accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Délais d'exécution
Chaque marché subséquent prend effet lors de sa notification officielle et s'achève huit (8) jours après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux).
Les séjours prévus à chaque lot comprennent deux phases distinctes :
- une phase de préparation du séjour regroupant l'ensemble des actes effectués par le titulaire pour l'organisation des séjours (réservation de place chez le transporteur, réservation de l'hébergement, sélection recrutement des animateurs, programmation, planification et réservation des activités...). Cette phase commence à la notification du marché et s'achève la veille du jour du départ ;
- une phase d'exécution du séjour, laquelle correspond strictement aux dates prévues pour le séjour. Elle n'est totalement exécutée qu'à la réception sans réserve par le pouvoir adjudicateur du rapport du titulaire sur le déroulement du séjour en forme de bilan
Les dates exactes pour le déroulement du séjour sont proposées par le titulaire qui tient compte pour cela de la période des vacances scolaires d'hiver ou de printemps. La durée précise des séjours est fixée à l'article 4-1 du présent cahier des charges.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 187 B, annonce n° 313 du 27 septembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 01 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 01 30 17 34 59
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2/4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322,F-,95027 Cergy Pontoise, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 01 30 17 34 00, URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 01 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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