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92 organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (lettonie) pour les seniors du CCAS de la ville à Puteaux 92 organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (lettonie) pour les seniors du CCAS de la ville à Puteaux ville : Puteaux code_postal : 92800 lieu : 131 rue de la République
Ccas de puteaux 92800Puteaux
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92 organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (lettonie) pour les seniors du CCAS de la ville à Puteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692344

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-70588

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ccas de puteaux, 131 rue de la République, à l'attention de service financier, F-92800 Puteaux. Tél. : (+33) 1 46 92 92 91. Fax : (+33) 1 46 92 95 05.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (Lettonie) pour les seniors du C.C.A.S. De la Ville de Puteaux inscrits au Club 102 - période solstice ETE 2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (Lettonie) pour les seniors du C.C.A.S. De la Ville de Puteaux inscrits au Club 102 - période solstice ETE 2013.
Date privilégiée : du vendredi 21 juin 2013 au lundi 24 juin 2013.
Autres dates possibles en juin 2013 (ex : du 22 juin au 25 juin 2013, etc...)
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
63500000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 65.
2. prix. Pondération : 35.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
01/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 035-055675 du 19/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 01 2013

Lot n° : 0

Intitulé : Organisation d'un voyage de 4 jours et 3 nuits à Riga (Lettonie) pour les seniors du C.C.A.S. de la Ville de Puteaux inscrits au Club 102 - Période solstice ETE 2013.
Date privilégiée : du vendredi 21 juin 2013 au lundi 24 juin 2013.
Autres dates possibles en juin 2013 (ex : du 22 juin au 25 juin 2013, etc...)
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006).
V.1) Date d'attribution du marché : 12 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Joubert Voyages, 10 rue Joubert, F-,75009 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Compte tenu du nombre incertain de participants à chaque séjour, le présent marché est un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les seuils de commande sont les suivants :
- pas de montant minimum ;
- montant maximum : 100 000 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 35 B, annonce n° 387 du 19 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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