Centrale des marchés
92 organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au c.c.a.s. de la ville de Puteaux 92 organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au c.c.a.s. de la ville de Puteaux. ville : Puteaux code_postal : 92800 lieu : 131 rue de la République
Ccas de puteaux 92800Puteaux
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92 organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au c.c.a.s. de la ville de Puteaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 692345

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/05/13)
13-84268

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ccas de puteaux, 131 rue de la République, à l'attention de service financier, F-92800 Puteaux. Tél. : (+33) 1 46 92 92 91. Fax : (+33) 1 46 92 95 05.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au C.C.A.S. De la Ville de Puteaux.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au C.C.A.S. De la Ville de Puteaux.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55000000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique. Pondération : 60.
2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
02/2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 055-090569 du 19/03/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 02 2013

Intitulé : Organisation d'un banquet le 15 mai 2013 pour les seniors inscrits au C.C.A.S. de la Ville de Puteaux.
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006).
V.1) Date d'attribution du marché : 29 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Jérôme Capiaux Réception, 1 allée de la Duchesse, F-,78830 Bonnelles.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires .

Compte tenu du nombre incertain de participants au banquet, le présent marché est un marché à bons de commande en application des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les seuils de commande sont les suivants :
- pas de montant minimum ;
- montant maximum : 120 000 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 55 B, annonce n° 271 du 19 mars 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Tél. : (+33) 1 30 17 34 00

Adresse(s) internet : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322,F-,95027 Cergy Pontoise Cedex, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, tél. : (+33) 1 30 17 34 00, URL : http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 7 mai 2013.

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