Centrale des marchés
Prestation de transport et traitement par valorisation des ordures ménagères résiduelles Traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles, élimination des refus et transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue. url : https://www.e-marchespu...
Com Com Sud-Hérault 34620Puisserguier n.granier@cc-sud-herault.fr
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Prestation de transport et traitement par valorisation des ordures ménagères résiduelles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2910821

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/06/17)
237405-2017
BOAMP (21/06/17)
17-85826

Département(s) de publication : 34
Annonce No 17-85826
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Com Com Sud-Hérault, 1 allée du languedoc, 34620, PUISSERGUIER, F, Téléphone : (+33) 4 67 93 89 54, Courriel : n.granier@cc-sud-herault.fr, Code NUTS : FR813
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Prestation de transport et traitement par valorisation des ordures ménagères résiduelles
Numéro de référence : 2017-1
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90510000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles, élimination des refus et transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 1 895 004 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles et élimination des refus
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles et élimination des refusRéception et traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles produites et collectées sur le territoire de la communauté de communes Sud-Hérault (17 communes membres).
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
Coût :
     1. cout global / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR813|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Transport de caissons au départ du quai de transfert de PierrerueLa prestation concerne le transport de caissons de 35 m3 ouverts ou caissons compacteur contenant des ordures ménagères résiduelles exclusivement vers le site de traitement par valorisation organique désigné au lot no1.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. valeur technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017-1
Lot nº : 1
Intitulé : traitement par valorisation organique des ordures ménagères résiduelles et élimination des refus
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, 39 boulevard de verdun, 34536, BEZIERS, F, Code NUTS : FR813
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 811 004
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017-1
Lot nº : 2
Intitulé : Transport de caissons au départ du quai de transfert de Pierrerue
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 19 mai 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SMN NICOLLIN, BP 25133, 34073, MONTPELLIER, F, Code NUTS : FR813
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 84 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier, rue pitot, 34000, Montpellier, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34000, MONTPELLIER, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 juin 2017
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