A proximité de Bogève 74250 Haute Savoie
Acheteur : SIVU MASSIF DES BRASSES
30 route des brasses
74250 Viuz En Sallaz
Tel : 0450355994
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 01/08/2025  
Secteurs d'activité
Véhicules à chenilles.

Fourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/07/2025
JOUE - 432823-2025
432823-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à chenilles – Fourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf
OJ S 125/2025 03/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIVU MASSIF DES BRASSES
Adresse électroniqueadministration@lesbrasses.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf
DescriptionLa consultation s'inscrit dans un projet de fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil pour l'alpin avec ses accessoires (fraises, chenilles, lame, …) pour la saison d'hiver 2025-2026. Les détails sont présentés dans le RC et le CCTP
Identifiant de la procédureed0026a7-791d-4924-a470-449e8c22e658
Identifiant interne2025-SMB-01072025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale30 route des brasses  
VilleViuz En Sallaz
Code postal74250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa commission d'attribution de l'appel d'offre se tiendra début aout et la validation de l'offre retenue par la Cao sera délibérée lors du comité syndical du Sivu des Brasses qui est prévu courant septembre
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et Livraison d'un engin de damage treuil Neuf
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'achat d'un engin de damage à treuil neuf. La description des prestations à livrer figure au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43500000 Véhicules à chenilles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale30 route des brasses  
VilleViuz En Sallaz
Code postal74250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/08/2025
Durée2 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres01/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre2 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture04/08/2025 19:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuSivu Massif des Brasses
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLa description des prestations à livrer figure au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et du règlement de consultation
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIVU MASSIF DES BRASSES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementBD16417E-0355-9028-D9E7B0EC8AB9A5F1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSIVU MASSIF DES BRASSES
Numéro d’enregistrement5698
Adresse postale30 route des brasses
VilleViuz En Sallaz
Code postal74250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactVALENTIN Antoine
Adresse électroniqueadministration@lesbrasses.com
Téléphone0450355994
Adresse internethttp://www.mp74.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSIVU MASSIF DES BRASSES
Numéro d’enregistrementBD1641A0-C9BA-4AC7-71F61E4197B05E24
Adresse postale30 route des brasses
VilleViuz En Sallaz
Code postal74250
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministration@lesbrasses.com
Téléphone0450355994
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementBD1641B5-0CE8-18F4-96450BC559AC1686
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementBD1641C7-EE5C-5924-DB0E83E7E9EEFA14
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa0abf3f9-b8f1-4703-be58-4f6bfc28b66b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 15:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis432823-2025
Numéro de publication au JO S125/2025
Date de publication03/07/2025