Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Fourniture de caméras piéton individuelles, de leurs accessoires et des prestations associées pour les agents de la police municipale de Versailles
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
Section IV: Procédure
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
Les pièces de l'accord cadre sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par les articles L311-6, L311-7 et L312-1-2 du code des relations entre le public et l'administration